L'essentiel de la jurisprudence civile - Contrats spéciaux

58 grands arrêts commentés

Caroline André, Lotfi Hamzi - Collection Les carrés

150 pages, parution le 07/09/2009

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Indisponible

Résumé

Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridiques qui "font" le droit. A côté des textes légaux et réglementaires, il doit connaître la jurisprudence. Celle-ci désigne l'ensemble des jugements, arrêts et décisions rendus par les Cours et les Tribunaux et, en tout premier lieu, par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État, la Cour de cassation ainsi que la Cour européenne des droits de l'homme et la Cour de justice des Communautés européennes.

Fidèle à la vocation de la collection "Les Carrés" qui est de rendre le droit accessible aux étudiants, les 8 livres consacrés à la jurisprudence leur permettent d'accéder facilement aux principaux arrêts et décisions qu'il faut connaître dans chaque matière et d'en retenir le contenu. Une fiche est consacrée à chaque texte ; elle présente successivement : les considérants ou attendus essentiels ; les faits ; la portée ; pour aller plus loin.

Public

Étudiants en Licence et Master Droit
Étudiants des Instituts d'Etudes Politiques
Étudiants de tous les cursus qui incluent l'une ou l'autre des matières traitées
Candidats aux concours de la Fonction publique
Professionnels des milieux juridique et judiciaire

L'auteur - Caroline André

Caroline André, docteur en droit privé, est enseignant-chercheur à Reims Management School et chargée d'enseignement à la Faculté de droit et de gestion de Reims.

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Sommaire

L'opération de qualification
La vente
Le contrat de bail
Le dépôt
le prêt à usage ou commodat
Le mandat
Le prêt d'argent
Le crédit lié : crédit mobilier et crédit immobilier
Le contrat de transport
Le crédit-bail (leasing)
Le contrat d'entreprise
Le contrat de rente viagère

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Gualino
Auteur(s)	Caroline André, Lotfi Hamzi
Collection	Les carrés
Parution	07/09/2009
Nb. de pages	150
Format	17 x 17
Couverture	Broché
Poids	238g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782297012805
ISBN13	978-2-297-01280-5