L'esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de louis xv

En matière civile, criminelle et bénéficiale. nouvelle édition

Jacques-Antoine Sallé, Louis XV - Collection Sciences sociales

744 pages, parution le 01/02/2021

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

L'Esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV, en matière civile, criminelle et bénéficiale . Par M. Sallé,... Nouvelle édition... augmentée
Date de l'édition originale : 1771

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Louis XV

Autres livres de Louis XV

Nouveau recueil des edits, declarations, lettres patentes, arrêts et reglemens de sa majesté

Instruction que le roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de la cavalerie

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, pour régler l'exercice de l'infanterie

Découvrir tous les livres de Louis XV

Sommaire

TABLE des Ordonnances, Edits & Déclarations contenus en ce Volume.

Février 1731. Ordonnance des Donations,	page 1.
Août 1735. Ordonnance des Testamens,	111.
Août 1747. Ordonnance des Substitutions,	245.
Juillet 1737. Ordonnance du Faux,	385.
Août 1729. Edit concernant les successions des meres à leurs enfans,	517.
22 Sep. 1733. Déclaration concernant les Billets ou Promesses,	527.
9 Avril 1736. Déclaration concernant les Registres de Baptêmes, Mariages, Sépultures, etc.	532.
Juin 1730. Déclaration en forme d?Edit, concernant les Procédures Criminelles,	575.
22 Nov. 1730. Déclaration concernant le Rapt de Séduction,	583.
5 Fév. 1731. Déclaration sur les Cas Prevôtaux et Présidiaux,	593.
4 Janv. 1734. Déclaration concernant les frais de Justice pris sur le Domaine pour le jugement des Procès Criminels,	635.
21 Nov. 1724. Déclaration sur le Droit d?indemnité dû par les Ecclésiastiques,	639.
15 Janv. 1731. Déclaration servant de Réglement entre les Curés primitifs et les Vicaires perpétuels,	650.
30 Août 1735. Déclaration pour pourvoir aux Bénéfices pendant la vacance des Abbayes,	664.
6 Déc. 1736. Déclaration concernant les Degrés,	671.
14 Fév. 1737. Déclaration concernant les Résignations,	677.
Août 1749. Edit concernant les Etablissemens et Acquisitions des Gens de Main-morte,	684.
3 Juill. 1769. Lettres Patentes du Roi concernant l'Insinuation de tous Dons, en cas de survie, faits dans les Contrats de Mariages,	721.
Fin de la Table des Ordonnances, &c.

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Jacques-Antoine Sallé, Louis XV
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2021
Nb. de pages	744
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1009g
EAN13	9782329570501