L'épargne collective, contribution à l'étude des personnes morales
Robert Lainville - Collection Sciences sociales
84 pages, parution le 08/02/2022
Résumé
L'épargne collective : contribution à l'étude des personnes morales / R. Lainville
Date de l'édition originale : 1923
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1923
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
Table des matières
| CHAPITRE PREMIER - L'ÉPARGNE INDIVIDUELLE ET L'ÉPARGNE COLLECTIVE | 3 |
| CHAPITRE II - LES PERSONNES MORALES ET LA CAPITALISATION | 11 |
| CHAPITRE III - DISPOSITIONS STATUTAIRES FAVORABLES A L'ÉPARGNE | 24 |
| CHAPITRE IV - LES LIMITES DE LA CAPITALISATION | 45 |
| CHAPITRE V - DU NOMBRE DES BÉNÉFICIAIRES | 60 |
| CHAPITRE VI - QUELQUES CONSÉQUENCES | 68 |
| TABLE |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Robert Lainville |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 08/02/2022 |
| Nb. de pages | 84 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 132g |
| EAN13 | 9782329696621 |
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