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L'enregistrement au congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations (éd.1904)
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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L'enregistrement au congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations (éd.1904)

L'enregistrement au congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations (éd.1904)

Par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements

Collection Sciences sociales

30 pages, parution le 01/08/2014

Résumé

Colonie du Congo français et dépendances. L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations imposées par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements
Date de l'édition originale : 1904
Sujet de l'ouvrage : Congo France -- Colonies -- Histoire

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Collection Sciences sociales
Parution 01/08/2014
Nb. de pages 30
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 59g
EAN13 9782013385695

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