L'articulation des droits de propriété intellectuelle

Thèmes et commentaires

Jean-Michel Bruguière - Collection Thèmes et commentaires

166 pages, parution le 24/08/2011

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Résumé

Les droits de propriété intellectuelle sont aujourd'hui nombreux : droit d'auteur, droits voisins, droit des dessins et modèles, droit des brevets, droits des marques....Se pose donc tout naturellement le problème de leur articulation.

Les contributeurs de cet ouvrage, avocats, conseil en propriété industrielle, juristes d'entreprises, universitaires, répondent aux différentes questions soulevées par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux.
La première partie de l'ouvrage vise précisément à exposer ces difficultés en envisageant successivement les "objets complexes" (titres et slogans, créations multimédias, logiciel) et les "droits concurrents" (droits d'auteur et droits voisins, droit des marques, droits des dessins et modèles).
La seconde partie s'efforcera de rechercher des solutions. Faut-il ainsi élaguer, simplifier, c'est-à-dire supprimer certains droits de propriété intellectuelle encombrants ? Faut-il interpréter ces droits et si oui comment ? Faut-il hiérarchiser les droits comme le font les avocats ?

L'auteur - Jean-Michel Bruguière

Jean-Michel Bruguière, Professeur à l'université Grenoble-Alpes, agrégé des facultés de droit, Directeur du CUERPI (CRJ), Avocat Of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés.

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Sommaire

Propos introductifs, par J.-M. Bruguière, professeur à l'Université de Grenoble II (CUERPI)
I. L'EXPOSE DES DIFFICULTES
A. Les objets complexes
Les titres et slogans, par P. Tréfigny, maître de conférences à l'Université de Grenoble II (CUERPI)
Les créations multimédias (bases de données, jeux-vidéos, etc.), par T. Azzi, professeur à l'Université de Paris V
Le logiciel, par F. Macrez, maître de conférences à l'Université de Strasbourg (CEIPI)
B. Les droits concurrents
Droit d'auteur et droits voisins, par J.-M. Bruguière, professeur à l'Université de Grenoble II (CUERPI)
Droit des marques et autres signes distinctifs, par J. Azéma, professeur émérite de l'Université Lyon III
Droit d'auteur et droit des dessins et modèles, par P. Kamina, maître de conférences à l'Université de Poitiers (CECOJI)
II. LA RECHERCHE DES SOLUTIONS
A. Les solutions législatives : élaguer ?
Le point de vue du politique, avec M. Thiollière, sénateur de la Loire
Le point de vue de l'universitaire, avec J.-S Bergé, professeur à l'Université Paris Ouest – Nanterre La Défense (CEJEC)
B. Les solutions judiciaires : interpréter ?
Le point de vue du magistrat, avec A. Girardet, conseiller à la cour d'appel de Paris et M.- F. Marais, conseiller à la cour de cassation, présidente de l'HADOPI
C. Les solutions de la pratique : hiérarchiser ?
Le point de vue de l'avocat, avec J.-Pierre Stouls, avocat au barreau de Lyon, F. Dumont, avocat au barreau de Paris (DDG) et G. Casucci, avocat au barreau de Milan Rapport de synthèse, par A. Lucas, professeur à l'Université de Nantes

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Jean-Michel Bruguière
Collection	Thèmes et commentaires
Parution	24/08/2011
Nb. de pages	166
Format	15.7 x 23.5
Couverture	Broché
Poids	270g
EAN13	9782247087822