L'architecte auteur

Pratiques quotidiennes du droit d'auteur en architecture, paysage et urbain

Michel Huet - Collection Guides juridiques

244 pages, parution le 26/10/2006

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Résumé

L'architecte auteur analyse pour la première fois les grands principes juridiques qui encadrent la protection de l'architecte par le droit d'auteur. Il répond à plus de 100 questions concrètes portant sur le droit au nom de l'architecte auteur, le droit au respect de l'oeuvre architecturale et ou urbaine, la gestion des droits de reproduction et de représentation.

Tous ces points sont autant de problématiques que se posent quotidiennement les acteurs de l'aménagement des espaces urbains et bâtis : architectes, ingénieurs, paysagistes et urbanistes. Les jurisprudences les plus récentes sont également étudiées pour aider les maîtres d'ouvrage publics ou privés à intégrer la dimension du droit d'auteur dans les règles de mise en concurrence et dans les marchés. Des cas concrets et des propositions de clauses de cession de droits permettent de maîtriser le droit d'auteur en architecture et en urbain pour éviter les procédures contentieuses.

L'architecte auteur constitue une guide précieux pour tous ceux qui créent et participent au monde architectural : architectes, ingénieurs, paysagistes, urbanistes, maîtres d'ouvrage publics ou privés et pour toutes les personnes sensibles à l'architecture.

L'auteur - Michel Huet

Michel Huet est docteur en droit, avocat-conseil spécialiste en droit immobilier et en droit d'auteur, vice-président de l'Association française de droit de la construction.

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Sommaire

Liste des sigles et abréviations
Préambule
Fondements
Le statut des oeuvres plurielles
Le droit moral
Les droits patrimoniaux
Les clauses contractuelles
Les contrefaçons
Les procédures
Hors de France
Annexes
Bibliographie
Index
Table des matières

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Le Moniteur
Auteur(s)	Michel Huet
Collection	Guides juridiques
Parution	26/10/2006
Nb. de pages	244
Format	16 x 26
Couverture	Broché
Poids	442g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782281125801