L'application du droit international humanitaire et des droits de l'homme aux organisations ...

Forces de paix et administrations civiles transitoires

Robert Kolb, Gabriele Porretto, Sylvain Vité - Collection Lsb. c.u.dr.int

Parution le 01/07/2005

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Résumé

Le présent ouvrage est le résultat d’un programme de recherche organisé par le Centre Universitaire de Droit International Humanitaire (CUDIH) sous la supervision du Professeur Robert Kolb. Cette étude a bénéficié du soutien financier du Réseau Universitaire International de Genève (RUIG/GIAN).

Cet ouvrage analyse, dans une perspective historique et actuelle, les problèmes théoriques et pratiques rencontrés dans l'application de certaines branches du droit international à des opérations militaires et administratives conduites par des organisations internationales, notamment les Nations Unies. Les opérations de maintien ou d'imposition de la paix, et les éventuelles administrations civiles transitoires qui peuvent en constituer un prolongement temporaire, soulèvent de nombreuses questions de droit applicable et d'application effective du droit. En effet, aucun régime normatif pré-codifié n’est applicable aux opérations internationales. Il faut dès lors déterminer au cas par cas quelles normes seront appliquées et selon quelles modalités. De cette pratique peuvent émerger des tendances, qui se condenseront ensuite en normes de conduite. Cette analyse porte ici sur les deux corps de normes particulièrement importants en la matière: le droit international humanitaire et le droit international des droits de l'homme. Tout en proposant de nombreuses illustrations issues de la pratique internationale, cette étude se concentre plus particulièrement sur les cas du Kosovo et du Timor oriental. Ces deux régions ont en effet passé par une évolution particulièrement riche en enseignements pour la matière que nous examinons. En 1999, sous l’impulsion et le contrôle de différentes organisations internationales, elles ont suivi chacune une transition les ayant conduites d’une phase de conflit armé international à une période d’administration internationale. Il nous a dès lors paru particulièrement intéressant d’examiner comment cette transition a été effectuée dans les faits, en considérant parallèlement comment le droit régissant ces situations s’est transformé lui aussi, en fonction de l’avancement des événements.

L'auteur - Robert Kolb

Professeur ordinaire de droit international à l’Université de Genève.

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L'auteur - Gabriele Porretto

Docteur en droit de l’Université « La Sapienza » de Rome. Il a été Chargé de recherche au CUDIH jusqu’en 2004.

L'auteur - Sylvain Vité

Docteur en droit international de l’Université de Genève. Il est Chargé de cours et Responsable d’un projet de recherche au CUDIH. Il a aussi été délégué du Comité international de la Croix-Rouge et Conseiller juridique à l’Organisation mondiale contre la torture.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Bruylant
Auteur(s)	Robert Kolb, Gabriele Porretto, Sylvain Vité
Collection	Lsb. c.u.dr.int
Parution	01/07/2005
Couverture	Broché
Poids	560g
EAN13	9782802719922