L'année de droit social 2009
Textes, jurisprudence, commentaires
Paul-Henri Antonmattei, Dominique Jourdan, Gérard Vachet, Michel Morand, Jacques Barthélémy, Pierre-Yves Verkindt - Collection Axe droit
Résumé
Les libertés individuelles dans l'entreprise, l'égalité de traitement, le travail le dimanche, l'aptitude et l'inaptitude physique du salarié, la portabilité des droits (formation ou garanties de protection sociale), le stress et les risques psychosociaux dans l'entreprise... autant de thèmes qui ont marqué l'année 2009.
Toutes les décisions publiées de la Chambre sociale de la Cour de cassation sont référencées dans cet ouvrage. Les principales sont commentées. Lois, décrets, arrêtés, circulaires sont récapitulés par thème.
Des références bibliographiques importantes complètent ces informations pour, au final, permettre au lecteur (avocats, juristes d'entreprises, magistrats, universitaires, étudiants...) une meilleure maîtrise des évolutions du droit social.
L'auteur - Paul-Henri Antonmattei
Paul-Henri Antonmattei est professeur à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Montpellier I et Directeur du Laboratoire de droit social.
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L'auteur - Dominique Jourdan
Dominique Jourdan, avocat au Barreau de Montpellier et du Cabinet J. BARTHÉLÉMY, est spécialiste en droit social.
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L'auteur - Michel Morand
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L'auteur - Jacques Barthélémy
Jacques Barthélémy est avocat conseil en droit social, fondateur du cabinet Barthélémy Avocats. Il a été professeur associé à la faculté de droit de Montpellier.
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L'auteur - Pierre-Yves Verkindt
Pierre-Yves Verkindt - Professeur à l'École de droit de la Sorbonne
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Sommaire
- Etudes
- Transfert du contrat de travail : la riche actualité de l'année 2009
- Conventions collectives de branche et accords d'entreprise : quelles relations?
- Les troubles psychosociaux dans l'entreprise
- Panorama de l'année 2009
- Les relations individuelles de travail
- Les relations collectives de travail
- Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Lamy |
Auteur(s) | Paul-Henri Antonmattei, Dominique Jourdan, Gérard Vachet, Michel Morand, Jacques Barthélémy, Pierre-Yves Verkindt |
Collection | Axe droit |
Parution | 23/04/2010 |
Nb. de pages | 380 |
Format | 15 x 21 |
Couverture | Broché |
Poids | 420g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782721212726 |
ISBN13 | 978-2-7212-1272-6 |
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