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Jus romanum : commodati vel contra . procédure civile : des voies de recours contre les
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Jus romanum : commodati vel contra . procédure civile : des voies de recours contre les

Jus romanum : commodati vel contra . procédure civile : des voies de recours contre les

Sentences arbitrales.b.fre.droit commercial : de l'endossement.b.fre.droit administratif

Jean-Alphonse Bernard - Collection Sciences sociales

34 pages, parution le 01/12/2016

Résumé

....b.lat.[Jus romanum : commodati vel contra] / par Émile-Louis Bertrand....b.fre.[Procédure civile : des voies de recours contre les sentences arbitrales]....b.fre.[Droit commercial : de l'endossement]....b.fre.[Droit administratif : des attributions de la cour des comptes]
Date de l'édition originale : 1871
Appartient à l'ensemble documentaire : PACA1

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Jean-Alphonse Bernard

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Jean-Alphonse Bernard
Collection Sciences sociales
Parution 01/12/2016
Nb. de pages 34
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 64g
EAN13 9782014486728

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