Jurisprudence sociale 2000/2001

Sandrine Jean

206 pages, parution le 17/10/2001

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Résumé

Droit vivant par excellence, le droit du travail ne peut être compris sans porter une attention particulière à l'activité de la chambre sociale de la Cour de cassation. Celle-ci rend plus de 6000 arrêts par an et si certaines décisions - sans doute les plus nombreuses - ne présentent pas d'intérêt majeur, d'autres ne sauraient être ignorées tant elles façonnent la matière.

Rassemblant les principaux arrêts de droit du travail rendus au cours de l'année 2000/2001 (septembre 2000 - juillet 2001), le présent ouvrage en propose une synthèse et s'adresse à tous ceux qui utilisent le droit du travail dans le cadre de leur activité professionnelle, mais aussi aux étudiants qui y trouveront les éléments essentiels à la compréhension de chaque solution.

De la clause de mobilité au changement d'horaires, de l'incarcération du salarié à la cessation d'activité de l'employeur, de la définition des objectifs au licenciement pour insuffisance des résultats, sans oublier la réduction du temps de travail ou encore la contribution de l'employeur au financement des syndicats, voici quelques-uns des grands thèmes marquants de l'année 2000/2001 que le lecteur trouvera dans l'ouvrage. On relèvera encore un arrêt déclarant désormais irrecevable la résiliation judiciaire du contrat de travail à la demande de l'employeur. Condamnant l'application un article du droit commun des obligations à la rupture du contrat de travail, la chambre sociale propose avec cet arrêt une lecture nouvelle du Code du travail et des règles présidant a son articulation avec le Code civil. C'est véritablement un autre droit du travail que la chambre sociale construit, rendant encore plus essentielle la connaissance de sa doctrine.

Complétant le panorama jurisprudentiel, des articles d'auteurs reconnus : professeurs de droit, avocats ou magistrats figurent également dans ce livre, contribuant ainsi à en faire l'outil indispensable pour maîtriser les évolutions de la jurisprudence sociale.

Sommaire

Le contrat de travail : qualification.
Les contrats précaires.
Modification du contrat de travail et changement des conditions de travail.
La durée du travail.
Suspension du contrat de travail.
La protection des libertés des salariés dans l'entreprise.
La rupture du contrat de travail.
Contentieux prud'homal.
Le droit des institutions représentatives du personnel.
Les salariés protégés.
Le droit des conventions collectives.

L'auteur - Sandrine Jean

Sandrine Jean, docteur en droit, a été chargée d'enseignement (droit du travail et droit civil) à l'université de Cergy-Pontoise de 1992 à 1997. Elle est aujourd'hui en charge de la rubrique jurisprudence à Liaisons Sociales Quotidien.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions Liaisons
Auteur(s)	Sandrine Jean
Parution	17/10/2001
Nb. de pages	206
Format	15,8 x 24
Couverture	Broché
Poids	331g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782878803976