Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police

Charles Jules Armand Bioche - Collection Littératures

388 pages, parution le 15/03/2024

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Résumé

Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine à l'usage des juges, suppléants, greffiers, huissiers près les tribunaux de paix et de police / par M. Bioche,...
Date de l'édition originale : 1878

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Sommaire

TABLE DU BULLETIN DE JURISPRUDENCE CIVILE

Aliéné, séparation de corps, instance, mandataire spécial,320.
Faillite, jugement déclaratif, dessaisissement, date, heure,320.
Femme mariée, hypothèque légale, dot, date, rang,319;
Femme mariée, séparation de biens, jugement, exécution, autorisation, ordre, production, validité,320.
Mariage, grand-oncle, petite-nièce,319;
Mariage, prêtre, empêchement dirimant,176,
Transaction, preuve testimoniale, commencement de preuve par écrit,320.

TABLE SOMMAIRE DES CAHIERS DE JANVIER ET FÉVRIER 1878

Doctrine,38, 47.

JURISPRUDENCE.

Action possessoire, bornage, contrat judiciaire, titre,8;
Actionréintégrande, possession, fermier, domaine public, imprescriptibilité, exception, particuliers, recevabilité, conclusions,6. - V. Juge de paix.
Administrateur légal. - V. Mineur.
Agent d'affaires. - V. Huissier.
Aqueduc. - V. Eau.
Bail, fermier, pailles, assurance contre la grêle, indemnité, bailleur,31;
Bail, fermier sortant, marnage, bailleur, indemnité,35.
Bornage. - V. Action possessoire.
Boucher, viande de porc. taxe, police municipale, légalité, pénalité,40.
Boulanger, taxe, police municipale, légalité, pénalité,38.
Chemin de fer. - V. Enquête.
Commissaire-priseur. - V. Vente de meubles.
Comice agricole, association, caractère, cotisation, engagement, recouvrement, action en justice, qualité, compétence civile,13.
Compétence. - V. Comice agricole, Etablissement insalubre, Huissier, Juge de paix.
Conciliation, procès-verbal de non-conciliation, aveu, preuve,11.
Eau, aqueduc, irrigation, propriétaire non riverain, fonds intermédiaires,17.
Enquête, témoin, reproche, chemin de fer, employé, chef de gare, chef de train,30.
Etablissement insalubre, dommages travaux, compétence civile,19.
Huissier, agent d'affaires, ribunal de commerce, compétence; prescription, recon naissance,50;
Huissier, pièces, rétenlion, frais, prescription, reconnaissance,52.
Interdiction, demande en mainlevée, conseil de famille rejet de plano,37;
Interdiction,interrogatoire, juge de paix, délégation, nullité,37.
Intervention, appel, chambre des notaires, vente de meubles recevabilité, frais,42.
Juge de paix, action possessoire, transaction, constatation signature, qualité,9;
Juge demande reconventionnelle, dommages-intérêts, dernier ressort, compétence,25. - V. Interdiction.
Logeur, voyageur, nom, femme, prénom, registre, inscription,41.
Mineur, père, administrateur légal, opposition d'intérêts, administrateur ad hoc; nomination,29.
Notaire. - V. Intervention.
Office, droit de présentation créanciers, vendeur; décret de nomination, pourvoi, intervention, qualité; héritier, négligence, nomination directe,47
Pailles. - V. Bail.
Police municipale. - V. Boucher, Boulanger.
Quittance, timbre mobile, apposition, remise à un tiers, amende,54.
Responsabilité, arbre, chute, vice, propriétaire,35.
Taxe du pain et de la viande.
V. Boucher, Boulanger.
Théâtre, billets de location, changement d'acteur, remboursement,23.
Timbre. - V. Quittance.
Vente publique de meubles, barque lavandière, commissaire priseur, privilége; meubles incorporels, accessoire, payement, terme, cautionnement, affectation hypothécaire,42.

Traité. - Grèce, convention consulaire, consul, attributions, succession, scellés, règlement,78.

JURISPRUDENCE.

Acte de commerce, fonds de commerce, marchandises, vente, compétence,74.
Action possessoire, cours d'eau, possession, complainte, recevabilité, possession utile, arrêté préfectoral, réclamations, trouble,67.
Administrateur légal, mineur, legs de capitaux, emploi, condition,65. - V. Mineur.
Arbre, chemin public, sol, propriété distincte; prescription,73.
Chemin de fer, place, famille, enfants mineurs, compartiment unique, responsabilité,76.
Compétence, travaux de menuiserie, installation commerciale, tribunal de commerce,75. - V. Acte de commerce, Douanes, Juge de paix.
Douanes, opposition, rébellion, action civile, juge de paix, compétence,85;
Douanes, procès-verbal, preuve, inscription de faux; affirmation, juge de paix, compétence,87.
Juge de paix, demande reconventionnelle, dommages-intérêts, taux, compétence,67. - V. Douanes.
Mineur, père, administrateur légal, opposition d'intérêt, administrateur ad hoc, pouvoirs, subrogé-tuteur, jugement, signification, licitation, validité,61.
Ouvrier, salaire, payement, règlement d'atelier, époques fixes, validité,72.

Rapport. - Justice de paix, administration criminelle,89.
Décisions du Ministre de la Justice. - Adjudication publique, vente de meubles, travaux, officier ministériel, privilège,115.
Minutes, notaire, office, suppression, vacance, remise, dépôt,116.
Décision de la Régie. - Timbre, effet de commerce, retrait, reçu, quittance,115.
Doctrine,96.

JURISPRUDENCE.

Acte de commerce, prised'eau, exploitation,104.
Action possessoire, pacage, propriétaire, recevabilité; conclusions, trouble de droit; demande reconventionnelle, exception d'incompétence, reje, motifs; titres, usage, appréciation, dispositif, pétitoire, cumul,98.
Aliments, alliés, beau-père, belle-mère, gendre, belle-fille, obligation,102.
Bureau de tabac. - V. Saisie-arrêt.
Chemin de fer. - V. Compétence.
Compétence, société, chemin de fer, siège social, domicile de fait, ajournement,108.
Domicile, communes différentes, maison, porte d'entrée,109.
Eau. - V. Acte de commerce.
Élections, démence, liste électorale, radiation,95;
Élections, juge de paix, omission de statuer, requête civile, pourvoi en cassation, recevabilité; inscription, résidence, conditions, appréciation, pouvoir du juge,92;
Élections,pourvoi en cassation, délai, jour férié,96;
Élections, question préjudicielle, sursis, juge de paix, compétence,94.
Élections municipales, résidence, cessation, rôle des prestations, radiation, liste, radiation,97;
Élections rôle des contributions directes, inscription personnelle,92.
Huissier, frais, billet, mention, prescription annale, interruption, reconnaissance,114. - V. Office.
Louage de maisons, contribution des portes et fenêtres, propriétaire, locataire, paiement, recours; absence de réserves, fin de non-recevoir; intérêts, point de départ,105.
Office, huissier, cession, dossiers, remise,112.
Saisie-arrêt, bureau de tabac, fermage, saisissabilité,107.

Loi. - Posteaux lettres, taxe,173.
Réquisitions militaires, juge de paix, compétence,141.
Télégraphe, taxe,175.
Proposition de loi. - Office, destitution, suspension, cession, cession forcée, vendeur, privilège, transcription,164.
Rapport. - Justice de paix, administration civile,117.
Juge de paix, compétence, extension,122.
Décision de la Régie. - Chèque surplace, date, lettres, chiffres, émission, paiement, amende,175.

JURISPRUDENCE.

Bulletin,176.
Action possessoire, domanialité, exception, loi du 22 novembre 1790, pétitoire, cumul,141.
Commissaire- priseur, vente publique de meubles, prisée, lieu de l'établissement, ressort du canton, commune limitrophe, privilège,155.
Compétence, chemin de fer, réservoir, curage, dommages aux champs,138;
Compétence, halle, droits de place, bail, fermier, commune, contestation, interprétation,139.
Élections, commission municipale, composition, juge de paix, compétence,132;
Élections, condamnation correctionnelle, coups et blessures, menace verbale de mort, injure publique envers un dépositaire ou agent de l'autorité publique, outrage envers un ministre d'un culte, dénonciation calomnieuse, pêche fluviale, incapacité,134;
Élections, instance d'appel, maire, parties, moyens, nullité,133;
Élections, juge de paix, appel, évocation; résidence, domicile, lieu d'inscription; inscription, résidence, conditions, appréciation, pouvoir du juge,127.
Elections législatives, élections municipales, liste, inscription, résidence, changement de commune, permanence,127.
Elections municipales, liste, inscription, demande, résidence, tiers, recevabilité,131. - V. Elections législatives.
Expert. - V. Juge de paix.
Huissier, office, association, tiers, effet de commerce, encaissement, clerc, protêt, remise, dommages-intérêts, faute, responsabilité; preuve, inscription de faux, exception; discipline, chancellerie, tolérance, action civile, fin de non-recevoir,161. - V. Saisie-exécution.
Juge de paix, interlocutoire, péremption, expertise,137.
Office. - V. Huissier.
Péremption. - V. Juge de paix.
Pigeon ramier, nuit, destruction, animal malfaisant, arrêté préfectoral, chasse, délit,152.
Quittance, timbre mobile, apposition, remise à un tiers, amende,166.
Saisie-arrêt, débiteur du débiteur du débiteur, subrogation, validité,163.
Saisie- exécution, gardien, huissier, clerc,153.
Timbre. - V. Quittance.
Vente de meubles aux enchères. - V. Commissaire-priseur.

Décret. - Réquisitions militaires, juge de paix, compétence,192.
Décision du Ministre des Finances. - Timbre, effet de commerce, retour, reçu, quittance,203.

JURISPRUDENCE.

Action possessoire, servitude de passage, barrières, exercice, titre, appréciation; pétitoire, cumul,179;
Action servitude de passage, exercice, pétitoire, cumul,177.
Aubergiste. - V. Compétence, Responsabilité.
Aveu, contrat judiciaire, constatation, tribunal incompétent, pouvoir du juge,190.
Compétence, agréé, frais honoraires, instance commerciale, tribunal de commerce,190;
Compétence,aubergiste, tribunal de commerce,,185;
Compétence, dommages aux champs, eaux, fossé, curage, dommages-intérêts, juge de paix,182;
Compétence,voiturier, sac de voyage, vol, responsabilité, tribunal de commerce,187. - V. Juge de paix.
Contrat judiciaire. - V. Aveu.
Curage. - V. Compétence.
Dommages aux champs. - V. Compétence.
Elections, démence, interdiction, liste électorale, incapacité,188;
Elections, jugement, parties, avertissement préalable, comparution, mention,189.
Juge de paix, demande reconventionnelle, société en participation, divisibilité, dernier ressort,184. - V. Compétence.
Responsabilité, aubergiste, accident, faute, preuve,185. - V. Compétence.
Tribunal de commerce. - V. Compétence.
Voiturier. - V. Compétence.

JURISPRUDENCE.

Action possessoire, commune, habitant, exercice, mise en demeure, autorisation, voie publique, contribuable, riverain, droit personnel; eau nécessaire, droit, caractère, appréciation, cassation,205.
Cassation. - V. Tuteur.
Chemin rural, classement, arrêté, effets,205.
Chèque. - V. Quittance.
Citation, huissier résidant hors du canton, validité,211.
Commissaire-priseur. - V. Vente publique de meubles.
Curateur. - V. Succession vacante.
Elections, appel, décision de la commission municipale, production, recevabilité,215;
Elections,demande, justification, appel, production, recevabilité,214;
Elections, pourvoi en cassation, jugement, copie, production, recevabilité,216.
Espagne. -V. Tuteur.
Jugement, motifs, connaissance personnelle, visite des lieux, nullité,217.
Louage, bailleur, privilège, saisie-gagerie, créance, avances, colonage partiaire, validité,218.
Métayer. - V. Louage.
Quittance, reçu d'un chèque, timbre,231.
Responsabilité. - V. Vente publique de meubles.
Saisie-gagerie. -V. Louage.
Succession vacante, curateur, deniers, consignation, payement aux créanciers, responsabilité,228.
Timbre. - V. Quittance.
Truffe. - V. Vol de récoltes.
Tuteur, Espagnol, nomination, remplacement, consul, conseil de famille, pourvoi en cassation, arrêt d'admission, signification, nullité,220.
Vente publique de meubles, commissaire-priseur, défaut de payement comptant, prit, responsabilité,227;
Vente terme, garantie, commissaire-priseur, qualité, procès-verbal, authenticité, preuve; barque lavandière, droits incorporels, accessoire, commissaire-priseur, privilége, appréciation, pouvoir du juge,225.
Visite des lieux. - V. Jugement.
Vol de récoltes, truffe,221.

Loi et circulaire. - Phylloxera, doryphora, vignes, pommes de terre; juge de paix, compétence,233.

JURISPRUDENCE.

Abeille, animal sauvage, destruction, délit, contravention,254.
Appel. - V. Tuteur.
Compétence. - V. Juge de paix.
Elections, liste, inscription, changement de commune, radiation, justification; inscription multiple, radiation; résidence, appréciation, pouvoir du juge,242;
Elections, pourvoi en cassation, dénonciation, forme, validité,245;
Elections, pourvoi en cassation, garde champêtre, certificat, nulité; avertissement préalable, comparution, conclusions, fin de non-recevoir,246;
Elections, pourvoi en cassation, mandataire, recevabilité,246;
Elections, résidence, caractères, interprétation, cour de cassation; esprit de retour, inscription, maintien,244.
Elections municipales, fonctionnaire public, résidence obligatoire, résidence effective, communes différentes, liste, inscription,241.
Enquête, témoin, enquête parlementaire, diffamation, outrage, immunité,258.
Exception. - V. Juge de paix.
Exploit, commune, visa, nullité,,256.
Juge de paix, logeur en garni, locataire, dépenses d'hôtellerie, compétence; exception, conclusions au fond, fin de non-recevoir,248.
Logeur. - V. Juge de paix.
Louage, prix, quérabililé, quittance, présentation, commandement, bailleur, frais, responsabilité,251.
Règlement de police, règlement ancien, eau, contravention, peine, compétence,252.
Tuteur, action immobilière, appel, autorisation, recevabilité,249.
Vente de meubles aux enchères, déclaration préalable, continuation de la vente, non-renouvellement,256.

Proposition de loi. - Tutelle, administration, indigent,295.
Instruction de la Régie. - Succession vacante, curateur, administrateur provisoire, Régie des domaines, attributions,299.
Doctrine,285, 310.

JURISPRUDENCE.

Bulletin,319.
Action possessoire, domaine public, eau, imprescriptibilité, exception, particuliers, recevabilité; barrage, reconstruction,261;
Action possessoire, domaine public, eau pluviale, écoulement, servitude, travaux, modification, fonds servant, possession, prescription, dénonciation de nouvel-oeuvre, recevabilité,262;
Action possessoire, domaine public,jugement, exécution, trouble nouveau, compétence, demande, degré de juridiction,264;
Action possessoire, domaine public,passage, sol, recevabilité; possession, titres, faits, appréciation, pouvoir du juge,265.
Aliéné. - V. Interdiction.
Appel, demande indéterminée, demande accessoire, degré de juridiction,264. - V. Interdiction.
Assurance, incendie, indemnité, paiement, propriétaire, locataire, responsabilité, subrogation,280.
Avoué, huissier, remises d'actes, frais, avances, remboursement, prescription, responsabilité; compte courant, intérêts, règlement,317.
Cabaret, fermeture, heure, maire, autorisation, excuse,286.
Chemin vicinal, anticipation, haie, plantation, règlement préfectoral, suppression, tribunal de police, conseil de préfecture, compétence; réquisition du ministère public,282.
Commissaire-priseur. - V. Huissier.
Compétence, demande personnelle, valeur indéterminée, pilastre, jouissance, dommages-intérêts, juge de paix,267. - V. Chemin vicinal.
Conseil de famille. - V. Interdiction.
Dépens, dommages-intérêts, condamnation,261.
Elections législatives, électeur, partie civile, qualité,293.
Exploit. - V. Huissier.
Excuse. - V. Cabaret.
Huissier, communauté, établissement public, exploit, signification, syndic, visa,310;
Huissier, office, rachat, emprunt, obligations, timbre, droit de transmission, taxe sur le revenu,310;
Huissier, saisie-exécution, absence du saisi, papiers, scellés, gardien, omission; commissaire-priseur, vente, causes de la saisie, prix excédant, responsabilité,314. - V. Avoué.
Interdiction, instance; décès du demandeur, parent, reprise; aliéné, mandataire spécial; conseil de famille, composition, modification, chose jugée, irrégularité, fraude, nullité; séparation de corps, instance; conseil de famille, nullité, appel, intervention, défendeur à l'interdiction, recevabilité,274.
Intervention. - V. Interdiction.
Juge de paix. - V. Compétence.
Prescription annale, vente de marchandises, preuve contraire, serment,268.
Rédhibitoire, vice, méchanceté, garantie, délai, pouvoir du juge,279.
Responsabilité. - V. Huissier.
Saisie-exécution. - V. Huissier.
Serment. - V. Prescription.
Suppléant du juge de paix, jury, incompatibilité,292.
Timbre. - V. Huissier.
Tribunal de police. - V. Chemin vicinal, Voirie.
Trottoir. - V. Voirie.
Tutelle, mineur, tuteur, indivision, partgae, conseil de famille, réunion, subrogé tuteur, qualité,269;
Tutelle, père, destitution, usufruit légal, administration des biens, droit d'habitation, droit de chasse, états de situation, éducation, dépenses, contrôle,270,
Usufruit légal. - V. Tutelle.
Voirie, maison, hauteur, minimum, arrêté municipal, légalité,285;
Voirie, propriété (négation de), question préjudicielle, sursis,284;
Voirie, Trottoir, café, embarras, droit de stationnement,287;
Voirie, trottoir, établissement, entretien, usage, arrêté municipal, légalité; constatation, compétence, sursis; contravention, compétence,289.
Voirie, V. Chemin vicinal.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Charles Jules Armand Bioche
Collection	Littératures
Parution	15/03/2024
Nb. de pages	388
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	929g
EAN13	9782418122475