Itinéraires d'histoire de la procédure civile. regards français
Loïc Cadiet, Jean-Louis Halpérin, Serge Dauchy
Résumé
Cette différence tient pour partie à l'existence, en procédure civile, d'un « nouveau » code qui, dans les années 1970, a paru faire table rase du passé, de sorte que les questionnements historiques ont cessé d'être familiers aux spécialistes de la procédure civile. L'arrivée du nouveau Code de procédure civile et les applications jurisprudentielles auxquelles il a donné lieu ont polarisé l'attention des processualistes ; l'histoire de la procédure civile, très présente jusque là sous la plume des auteurs, en a été affectée, comme reléguée dans l'oubli, comme si le droit judiciaire privé français se réduisait au seul droit français du nouveau code de procédure civile.
C'est pour renouer le fil de l'histoire, rompu par le nouveau droit, et réinsérer celui-ci dans le temps long d'un récit qui remonte au droit romain et qui donne sens à ce nouveau droit, que le projet a été conçu par Loïc CADIET, Serge DAUCHY et Jean-Louis HALPÉRIN d'organiser un séminaire permettant de croiser le regard d'historiens du droit et de processualistes à propos de quelques questions choisies en raison de leur caractère fondamental. Sur chaque question, la méthode a consisté à faire intervenir à la fois un historien et un processualiste. Ont ainsi fait l'objet de cette double attention l'action en justice, l'office du juge, les formes et les délais de procédure, la notion et la fonction des voies de recours, la notion de procès équitable et les rapports de l'arbitrage avec la justice publique.
Ce séminaire a été organisé à Paris en 2011 et 2012 par le Centre de recherche sur la justice et le procès de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (EDS - Paris 1), le Centre d'histoire judiciaire (CNRS - Université Lille 2) et Normale Sup Ulm. Il a réuni Soraya AMRANI MEKKI, Boris BERNABÉ, Loïc CADIET, Thomas CLAY, Serge DAUCHY, Jean-Louis HALPÉRIN, Carine JALLAMION, Emmanuel JEULAND, Jacques KRYNEN, Marie-Laure NIBOYET, Yves-Marie SERINET, Sylvain SOLEIL, dont les contributions sont ici rassemblées.
L'auteur - Loïc Cadiet
Loïc Cadiet est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, université Panthéon-Sorbonne Paris I, et président honoraire de l'Association internationale de droit processuel.
Autres livres de Loïc Cadiet
L'auteur - Jean-Louis Halpérin
Jean-Louis Halpérin est professeur à l'Ecole normale supérieure PSL, membre de l'institut universitaire de France et directeur du Centre de théorie et analyse du droit Droit (UMR 7074).
Autres livres de Jean-Louis Halpérin
L'auteur - Serge Dauchy
Serge Dauchy est Directeur de recherche au CNRS, membre du Centre d'histoire judiciaire de l'Université de Lille.
Autres livres de Serge Dauchy
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | IRJS Editions |
| Auteur(s) | Loïc Cadiet, Jean-Louis Halpérin, Serge Dauchy |
| Parution | 17/04/2014 |
| Nb. de pages | 230 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 200g |
| EAN13 | 9782919211302 |
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