Introduction générale au droit

François Terré

700 pages, parution le 01/10/2000 (5^eme édition)

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Résumé

Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques. Quand et comment le droit existe-t-il dans le groupe social. Quel est le critère du juridique ? Quels sont les divers systèmes de droit, les divisions des branches du droit - droit national, communautaire ou international, droit privé ou droit public -, les diverses juridictions ? Et qu'est-ce qui fonde tout cela : le divin, la raison, la volonté, la force... ? D'où une réflexion première sur l'existence du droit. La suite concerne, envisagées distinctement, ses composantes, sur les deux faces du juridique. Du côté du droit objectif, de ses sources, des autorités, des principes. Du côté des droits subjectifs, de leurs sources, de leurs titulaires : les personnes juridiques. Vient alors, par effet de symbiose, la réalisation du droit. Comment s'opère l'insertion de celui-ci dans le réel ? Questions de connaissance, d'assimilation, d'application - dans l'espace, dans le temps -, d'interprétation - du droit, du fait -, de preuve - du droit, du fait, de l'acte (y compris sous forme électronique) -, de procès...

François Terré est agrégé des facultés de droit et professeur émérite à l'Université Panthéon Assas (Paris II). Il est membre de l'institut.

Sommaire

Existence du droit

Le critère du droit
Le système du droit
Le fondement du droit

Composantes du droit

Le droit objectif
Les sources
Les autorités
Les principes
Les droits subjectifs
Les sources des droits subjectifs
Les titulaires des droits subjectifs

Réalisation du droit

L'insertion
La connaissance
L'application
L'interprétation
La preuve
L'objet de la preuve
La charge de la preuve
Les modes de preuve
Le procès
Les contestations
Les activités judiciaires
Les procédures

L'auteur - François Terré

François Terré est membre de l'institut et professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II).

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	François Terré
Parution	01/10/2000
Édition	5^eme édition
Nb. de pages	700
Couverture	Broché
Poids	560g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247041237