Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
Michel Bouvier - Collection Systèmes - Fiscalité
Résumé
Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal.
Le lecteur y trouvera une description pédagogique des techniques et procédures fiscales : la notion d'impôt, les grands impôts en France, l'organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l'impôt, ainsi qu'un exposé des doctrines, utopies et idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font aussi l'objet d'importants développements.
Ecrit dans un langage simple et accessible à tous, ce livre donne les clefs pour comprendre la fiscalité contemporaine.
L'auteur - Michel Bouvier
Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne où il enseigne les finances publiques et la fiscalité, Michel Bouvier y a créé le Master "Droit et gestion des finances publiques". Auteur de plusieurs ouvrages, il a fondé et dirige la Revue française de finances publiques. Il est président de FONDAFIP (Association pour la Fondation internationale de finances publiques, www.fondafip.org). Il est membre de l'Observatoire des finances locales du Comité des finances locales et du Comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics. Il est expert international et avocat au barreau de Paris.
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Sommaire
- Le contenu du droit fiscal : principes, techniques et procédures
- Objet et principes du droit fiscal
- La diversité des impôts en France
- Le contrôle et le contentieux fiscal
- La dynamique fiscale : fiscalité et société
- Fiscalité et pouvoir
- Fiscalité et administration
- Doctrines et idéologies fiscales
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Michel Bouvier |
| Collection | Systèmes - Fiscalité |
| Parution | 13/04/2010 |
| Édition | 10eme édition |
| Nb. de pages | 316 |
| Format | 14 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 370g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782275034959 |
| ISBN13 | 978-2-275-03495-9 |
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