Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
239 pages, parution le 15/09/2000
(3eme édition)
Résumé
Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la
théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet :
initier d'abord le lecteur aux principaux mécanismes et
procédures qui forment le contenu de ce droit (1ère partie)
; le familiariser également, à un moment où la fiscalité
occupe une place essentielle dans les débats contemporains,
à la diversité des terrains d'analyse que requiert la
compréhension du phénomène fiscal (2e partie).
Sommaire
Le contenu du droit fiscal : principes, techniques et
procédures
- Objet et principes du droit fiscal
- La notion d'impôt
- Les grands principes du droit fiscal
- La notion d'impôt
- La diversité des impôts en France
- Les imôts d'Etat
- Les impôts locaux
- Les impôts sociaux
- Les imôts d'Etat
- Le contrôle et le contentieux fiscal
- Le contrôle fiscal et le redressement des
impositions
- Le contentieux fiscal
- Le contrôle fiscal et le redressement des
impositions
La dynamique fiscale
- Fiscalité et pouvoir
- Fiscalité et administration
- Doctrines et idéologies fiscales
- Fiscalité et solidarité : un enjeu politique et social majeur
L'auteur - Michel Bouvier
Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne où il enseigne les finances publiques et la fiscalité, Michel Bouvier y a créé le Master "Droit et gestion des finances publiques". Auteur de plusieurs ouvrages, il a fondé et dirige la Revue française de finances publiques. Il est président de FONDAFIP (Association pour la Fondation internationale de finances publiques, www.fondafip.org). Il est membre de l'Observatoire des finances locales du Comité des finances locales et du Comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics. Il est expert international et avocat au barreau de Paris.
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Michel Bouvier |
| Parution | 15/09/2000 |
| Édition | 3eme édition |
| Nb. de pages | 239 |
| Format | 13,5 x 20,8 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 290g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782275019383 |
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