Instruction pour les receveurs généraux de département et receveurs particuliers d'arrondissement
François Barbé de Marbois - Collection Sciences sociales
414 pages, parution le 29/05/2023
Résumé
Instruction pour les receveurs généraux de département et les receveurs particuliers d'arrondissement
Date de l'édition originale : 1802
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1802
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - François Barbé de Marbois
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Sommaire
TABLE Des Chapitres et des Paragraphes.
CHAPITRE I.er RECETTE.
| §. I.er Des contributions directes | Page 1. |
| §. II. Des contributions indirectes | 4. |
| §. III. Des recettes diverses | 4. |
| §. IV. De la surveillance sur les receveurs particuliers | 5. |
CHAPITRE II. ÉCRITURES.
| §. V. Des écritures comptables | 8. |
| §. VI. Des écritures d'ordre, sommiers et livres auxiliaires | 15. |
| §. VII. Des écritures des receveurs particuliers d'arrondissement | 24. |
CHAPITRE III. COMPTABILITÉ.
| §. VIII. Des bordereaux et comptes de mois | 26. |
| §. IX. Des versemens et envois au trésor public | 29. |
| §. X. De la comptabilité par états au vrai | 33. |
| §. XI. De l'ordre à tenir pour la correspondance | 36. |
| §. XII. De l'apurement des exercices antérieurs à l'an 8 | 37. |
| §. XIII. Des formes à suivre en cas de mutations des receveurs particuliers et généraux | 38. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | François Barbé de Marbois |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 29/05/2023 |
| Nb. de pages | 414 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 571g |
| EAN13 | 9782329945279 |
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