Institutions politiques - Droit constitutionnel

Couvrant l'ensemble de la matière, il étudie successivement les données de base des régimes politiques, les grands régimes étrangers, l'histoire constitutionnelle française et consacre la moitié de ses développements à la Cinquième République, qui fait l'objet d'une analyse détaillée et complète.

Conformément à une orientation qui a pris beaucoup d'importance et dont l'auteur a été l'un des précurseurs, il met l'accent sur les problèmes Juridiques - sans négliger pour autant l'histoire et la vie politique - en s'attachant à en donner une présentation claire et accessible.

La 20ème édition est à jour de tous les changements intervenus jusqu'à l'été 2001 dans les grands régimes étrangers et en France. Une actualité chargée a nécessité de nombreuses mises au point. Deux pôles d'intérêt ont particulièrement retenu l'attention. D'une part, la révision du 2 octobre 2000 instituant le quinquennat et la loi organique du 15 mai 2001 portant remise en ordre du calendrier électoral devraient avoir des effets notables sur le fonctionnement du régime. Celle-ci a été réétudié à la lumière de ces textes. D'autre part, le législateur continue, sous le contrôle du Conseil constitutionnel, de renouveler le droit applicable à l'outre-mer. La distinction faite par le Conseil entre le peuple français et les peuples d'outre-mer a été confirmée et précisée. Comme touJours, ce dernier assume une fonction juridique centrale qui éclaire la jurisprudence française et doit se relier à celle de la Cour européenne des droits de l'homme. Plus que jamais, il importe de confronter les principes fondateurs du droit français aux aspects nouveaux du paysage juridique contemporain.

Table des matières

• Première Partie
• Théorie et pratique des régimes politiques
• Titre I
• Les données fondamentales des régimes contemporains
• Chapitre 1 Le pouvoir politique
• Chapitre 2 L'état
• Chapitre 3 La constitution
• Chapitre 4 La démocratie
• Chapitre 5 L'aménagement du pouvoir
• Chapitre 6 La compétition pour le pouvoir
• Chapitre 7 Les régimes politiques
• Titre II
• Le fonctionnement des régimes étrangers contemporains
• Chapitre 8 Les régimes parlementaires à alternance régulière britannique et allemand
• Chapitre 9 Les régimes parlementaires à alternance limitée italien et japonais
• Chapitre 10 Le régime présidentiel aux Etats-Unis
• Chapitre 11 L'évolution des régimes russes et chinois
• Deuxième Partie
• Théorie et pratique des régimes français
• Titre I
• Les institutions françaises de 1789 à 1958
• Chapitre 12 Les institutions françaises de 1789 à 1870
• Chapitre 13 La troisième République
• Chapitre 14 La Quatrième République
• Titre II
• La Cinquième République
• Chapitre 15 La cinquième République Historique territoire, citoyenneté, valeurs
• Chapitre 16 La république dans l'union européenne
• Chapitre 17 Présentation du régime
• Chapitre 18 Le peuple et les partis politiques
• Chapitre 19 Le président de la république et l'exercice du pouvoir
• Chapitre 20 L'organisation du gouvernement et du Parlement
• Chapitre 21 Les rapports du Gouvernements et du Parlement
• Chapitre 22 Le fonctionnement du Gouvernement et du Parlement
• Chapitre 23 Le conseil constitutionnel. La fonction juridictionnelle
• Chapitre 24 Les normes juridiques et leur hiérarchie
• Les normes supra-législatives
• Chapitre 25 Les normes juridiques et leurs hiérarchie
• II. Les normes législatives, infra-législatives et la hiérarchie normative