Institutions juridictionnelles

Emmanuel Jeuland, Liza Veyre - Collection Thémis - Droit

564 pages, parution le 24/02/2021

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Résumé

L'introduction pose la nécessité du principe de coordination qui sert de fil conducteur à l'ensemble du livre. La première partie traite de la justice en général en étudiant dans un premier temps le service public de la justice (les principes de continuité, de gratuité et de hiérarchie) puis en posant la question de savoir si nos institutions juridictionnelles sont justes au regard des théories de la justice. La deuxième partie traite des tribunaux des juges du fond en matière civile, pénale et administrative du point de vue de leurs attributions (compétence) et de leur fonctionnement (management judiciaire). La troisième partie aborde l'étude des gens de justice : magistrat judiciaire et administratif, du siège et du parquet, les auxiliaires de justice (greffier, conciliateur, huissier, avocat, notaire). La quatrième partie étudie les institutions juridictionnelles centrales (le Conseil d'État, la Cour de cassation, le Conseil constitutionnel, le Conseil supérieur de la magistrature, le ministère de la justice et l'inspection générale des services judiciaires). Enfin, la cinquième partie étudie les juridictions européennes et internationales (CJUE, CEDH, CJI, CPI) ainsi que les institutions traitant des questions d'efficacité de la justice (CEPEJ, Banque mondiale, etc.).

L'auteur - Emmanuel Jeuland

Emmanuel Jeuland est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), directeur du département de recherche justice et procès et du master II Contentieux des affaires, auteur d'un essai La fable du ricochet (prix Debouzy 2011) et coauteur d'un manuel de droit judiciaire privé.

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Sommaire

Introduction Partie 1.- La notion de justice. Chapitre 1.- La justice comme institution. Chapitre 2.- La justice comme valeur. Partie 2.- La coordination des juridictions du fond. Titre 1.- L'ordre judiciaire et les juges du fond. Chapitre 1.- Première instance. Chapitre 2.- Appel Titre 2.- L'ordre administratif et les juges du fond. Chapitre 1.- Première instance. Chapitre 2.- Appel Titre 3.- Un ensemble hybride. Chapitre 1.- Le tribunal des conflits. Chapitre 2.- Les autorités de régulation. Partie 3.- La coordination des gens de justice. Chapitre 1.- Les magistrats. Chapitre 2.- Les auxiliaires du juge. Chapitre 3.- Les auxiliaires des parties. Partie 4.- La coordination des institutions juridictionnelles centrales. Chapitre 1.- Les cours supérieures. Chapitre 2.- Les administrations centrales. Partie 5.- La coordination des institutions juridictionnelles internationales. Chapitre 1.- Les cours européennes Chapitre 2.- Les Cours internationales.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	PUF
Auteur(s)	Emmanuel Jeuland, Liza Veyre
Collection	Thémis - Droit
Parution	24/02/2021
Nb. de pages	564
Format	15.1 x 21.8
Poids	756g
EAN13	9782130583608