Institutes coutumières. Tome 2
Antoine Loisel, Eusèbe Laurière - Collection Sciences sociales
446 pages, parution le 01/09/2020
Résumé
Institutes coutumières de M. Loisel,... avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coutumes et aux autheurs. Tome 2 / ... et avec des notes nouvelles, par Me Eusèbe de Laurière,...
Date de l'édition originale : 1758
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1758
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HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Antoine Loisel
Autres livres de Antoine Loisel
L'auteur - Eusèbe Laurière
Autres livres de Eusèbe Laurière
Sommaire
TABLE
DES TITRES.
contenus dans le tome second.
| Titres. | Pages. |
| I. DE conventions, contrats et obligations. | 1 |
| II. De mandemens, procureurs et entremetteurs. | 10 |
| III. De communauté, compagnie ou société, et principalement entre le mari et la femme, | 14 |
| IV. De vente, | 27 |
| V. De retraits, | 37 |
| VI. De louage, | 57 |
| VII. De gages et hypothèques, | 62 |
LIVRE IV.
| I. De Rentes, | 70 |
| II. De cens et champarts, | 82 |
| III. De fiefs, | 94 |
| IV. De donaisons, | 150 |
| V. De réponses, | 156 |
| VI. De payement, | 157 |
LIVRE V.
| I. D?actions, | 164 |
| II. De barres et exceptions, | 169 |
| III. De prescriptions, | 174 |
| IV. De possession, saisine, complainte, ou cas de nouvelleté, sequestre recréance et maintenue, | 185 |
| V. De preuves et reproches, | 198 |
LIVRE VI.
| I. De crimes et gages de bataille, | 210 |
| II. De peines amendes, | 253 |
| III. De jugemens, | 268 |
| IV. D?appellations | 279 |
| V. D'exécutions et décrets, | 287 |
| VI. De tailles et corvées, | 294 |
| Dissertation sur le partage de la communauté continuée, | 309 |
| Fin de la table. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Antoine Loisel, Eusèbe Laurière |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/09/2020 |
| Nb. de pages | 446 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 611g |
| EAN13 | 9782329463445 |
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