Institutes coutumières. Tome 2

Antoine Loisel, Eusèbe Laurière - Collection Sciences sociales

446 pages, parution le 01/09/2020

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Résumé

Institutes coutumières de M. Loisel,... avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coutumes et aux autheurs. Tome 2 / ... et avec des notes nouvelles, par Me Eusèbe de Laurière,...
Date de l'édition originale : 1758

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Sommaire

TABLE

DES TITRES.

contenus dans le tome second.

Titres.	Pages.
I. DE conventions, contrats et obligations.	1
II. De mandemens, procureurs et entremetteurs.	10
III. De communauté, compagnie ou société, et principalement entre le mari et la femme,	14
IV. De vente,	27
V. De retraits,	37
VI. De louage,	57
VII. De gages et hypothèques,	62

LIVRE IV.

I. De Rentes,	70
II. De cens et champarts,	82
III. De fiefs,	94
IV. De donaisons,	150
V. De réponses,	156
VI. De payement,	157

LIVRE V.

I. D?actions,	164
II. De barres et exceptions,	169
III. De prescriptions,	174
IV. De possession, saisine, complainte, ou cas de nouvelleté, sequestre recréance et maintenue,	185
V. De preuves et reproches,	198

LIVRE VI.

I. De crimes et gages de bataille,	210
II. De peines amendes,	253
III. De jugemens,	268
IV. D?appellations	279
V. D'exécutions et décrets,	287
VI. De tailles et corvées,	294
Dissertation sur le partage de la communauté continuée,	309
Fin de la table.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Antoine Loisel, Eusèbe Laurière
Collection	Sciences sociales
Parution	01/09/2020
Nb. de pages	446
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	611g
EAN13	9782329463445