Immeuble durable

Outils juridiques, fiscaux et financiers

Philippe Pelletier, Véronique Lagarde, Olivier Ortega, Hélène Cloëz, Sidonie Fraîche-Dupeyrat, Grégory Gutierrez - Collection Lamy conformité

594 pages, parution le 04/07/2013

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Résumé

En route vers le bâtiment durable ! Si le concept est désormais connu, qui allie les trois dimensions écologique (basse consommation d'énergie, faible empreinte environnementale), économique (coûts de fonctionnement réduits, valeur patrimoniale préservée) et sociale (pouvoir d'achat conservé, bien-être accru des occupants), sa mise en oeuvre nécessite de disposer d'outils juridiques, fiscaux et financiers adaptés à ce nouveau bâtiment.

Qu'il s'agisse de construire, rénover, vendre, louer ou gérer, le bâtiment durable suscite de nouveaux équilibres contractuels et financiers et suppose nombre d'innovations juridiques. C'est ce que cet ouvrage s'attache à décrire concrètement, chaque sujet étant expliqué de façon pratique et accompagné d'un avis d'expert.

Fruit d'un travail d'équipe mené par le Pôle "Développement durable" du cabinet d'affaires Lefèvre Pelletier & associés, l'ouvrage est destiné en priorité à tous les opérateurs immobiliers : promoteurs, constructeurs, architectes, bureaux d'études, entreprises, syndics, agents, gestionnaires, assureurs, banquiers, notaires, avocats... ainsi qu'aux collectivités territoriales et réseaux associatifs qui accompagnent le mouvement.

En cela, il s'inscrit parfaitement dans la démarche Lamy Conformité.

L'avis du libraire Eyrolles

Mis au point pour être utilisé dans le quotidien de tous les professionnels de l'immobilier, ce guide pratique permet d'aborder les questions économiques, juridiques et fiscales liées à la construction durable et au Grenelle de l'environnement. Il est rédigé par l'un des plus grands cabinets d'affaires français spécialisés dans ce domaine.

L'auteur - Philippe Pelletier

Philippe Pelletier, ancien président de l'Agence nationale de l'habitat, enseigne le droit des baux au sein du Master 2 de droit immobilier et de la construction de Paris II.

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L'auteur - Olivier Ortega

Avocat associé au sein du cabinet Lexcity, Olivier Ortega est diplômé de Sciences-Po et d'HEC Paris. Il est maître de conférences à Sciences-Po Paris et enseigne à l'Université Montpellier I. Il a rédigé pour le compte du ministère de l'Écologie un rapport sur les CPE en mars 2011 ainsi que des modèles de CPE en 2012, et a rendu, en qualité de co-pilote, un rapport sur les Financements innovants de l'efficacité énergétique du Plan bâtiment durable en 2013.

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Sidonie Fraîche-Dupeyrat, diplômée de l'ESSEC, y enseigne le droit immobilier au Mastère spécialisé management urbain, environnement et services.

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Sommaire

Comprendre
Évaluer et préparer l'action
Aménager
Assainir
Construire
Rénover
Louer et gérer
Financer
Vendre et acheter
Production d'énergie renouvelable intégrée à l'immeuble

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Lamy
Auteur(s)	Philippe Pelletier, Véronique Lagarde, Olivier Ortega, Hélène Cloëz, Sidonie Fraîche-Dupeyrat, Grégory Gutierrez
Collection	Lamy conformité
Parution	04/07/2013
Nb. de pages	594
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	835g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782721216137
ISBN13	978-2-7212-1613-7