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Histoire du droit et des institutions de la france. Tome 8
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Histoire du droit et des institutions de la france. Tome 8

Histoire du droit et des institutions de la france. Tome 8

Ernest Glasson - Collection Sciences sociales

628 pages, parution le 01/03/2020

Résumé

Histoire du droit et des institutions de la France. Tome 8 / par E. Glasson,...
Date de l'édition originale : 1887-1903

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIÈRES DU TOME HUITIÈME

CINQUIÈME PARTIE

Époque monarcspanque.

De Charles VII à la Révolution.

Bibliograpspane1
Transition1

CHAPITRE PREMIER

LES SOURCES DU DROIT DEPUIS CHARLES VII

§ 1. - Généralités sur les coutumes; leur rédaction8
§ 2. - Caractères des coutumes19
§ 3. - Conflits entre les coutumes26
§ 4. - Droit commun des coutumes28
§ 5. - Tendances à l'unité32
§ 6. - Géograpspane des coutumes; coutumes du Centre39
§ 7. - Coutumes de l'Ouest67
§ 8. - Coutumes du Nord80
§ 9. - Coutumes de l'Est92
§ 10. - Le droit romain avant le XVIe siècle101
§ 11. - L'École française du XVIe siècle107
§ 12. - Les Universités116
§ 13. - Les praticiens et le droit romain121
§ 14. - Les éditions de textes du droit romain123
§ 15. - Le droit romain aux XVIe et XVIIIe siècles129
§ 16. - L'application du droit romain et du droit coutumier dans le Midi143
§ 17. - Les ordonnances royales; leurs diverses sortes; leur force législative154
§ 18. - Recueils d'ordonnances160
§ 19. - Aperçu général sur le développement des ordonnances162
§ 20. - Les ordonnances de Charles VII à Louis XIII; les ordonnances du XVIe siècle166
§ 21. - Ordonnances du règne de Louis XIV175
§ 22. - Ordonnances du règne de Louis XV207
§ 23. - L'oeuvre législative de Louis XVI213
§ 24. - Les arrêts de règlement215

CHAPITRE II

LA CONDITION DES PERSONNES

§ 1. - Les cleres217
§ 2. - Les nobles231
§ 3. - Roturiers, bourgeois vilains257
§ 4. - Les serfs et les esclaves264
§ 5. - Français et étrangers281
§ 6. - Majeurs et mineurs304
§ 7. - Aliénés, prodigues, autres curatelles318
§ 8. - Absents321
§ 9. - Les bâtards323
§ 10. - La condition de la femme335
§11. - Morts civils et infâmes358
§ 12. - Les protestants363
§ 13. - Les juifs389
§ 14. - La théorie de la personne juridique400
§ 15. - Le domicile405

CHAPITRE III

LA FAMILLE

§ 1. - Les fiançailles410
§ 2. - Caractères et nature du mariage425
§ 3. - Formes du mariage435
§ 4. - Conditions du mariage449
§ 5. - Empêchements de mariage478
§ 6. - Effets du mariage489
§ 7. - Divorce et séparation de corps491
§ 8. - Secondes noces494
§ 9. - La puissance paternelle495
§ 10. - La garde noble ou bourgeoise510
§ 11. - La tutelle526
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES DU HUITIÈME VOLUME
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Ernest Glasson
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2020
Nb. de pages 628
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 844g
EAN13 9782329398860

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