Histoire du droit civil de rome et du droit français. Tome 6

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Histoire du droit civil de rome et du droit français. Tome 6

Firmin Laferrière - Collection Sciences sociales

506 pages, parution le 01/11/2020

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Résumé

Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 6 / par M. F. Laferrière,...
Date de l'édition originale : 1846-1858

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

TOME VI.

	Pages.
CHAPITRE V. - COUTUMES DU NORD	2

SECTION Ire. - COUTUMES DE FLANDRE ET DU HAINAUT

§ 1. - Anciennes coutumes de Lille, le Livre de Roisin, et coutumes diverses de la Flandre	4
§ 2. - Caractère spécial des usages du Hainaut; leur rapport avec certains usages de la Bretagne	12

SECTION II. - ANCIENS USAGES DE L'ARTOIS

I. - Personnes	23
II. - Choses	26
III. - Successions, donations et testaments	27
IV. - Obligations de la femme; sénatus-consulte Velléien; douaire; communauté	30
V. - Aliénation des immeubles; formalités; adhéritance	32
VI. - Institutions judiciaires; arbitrage	36

SECTION III. - ANCIENNES COUTUMES DE PICARDIE ET DU VERMANDAIS - OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES SUR LES COMTES DE VERMANDAIS

§ 1. - Coutumes de l'Amiénois et de la cité d'Amiens	44
§ 2. - Coutumier de Picardie et Pontspaneu; coutumes locales	50
§ 3. - Anciennes coutumes du Vermandais; Conseil de Pierre de Fontaines. Chartes de Saint-Quentin, de Chauny, de Soissons. Coutumier de Vermandais-Laon	55

SECTION IV. - ANCIENNES COUTUMES DE REIMS ET DE CHAMPAGNE. - OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES: DESTINÉES DU COMTÉ DE CHAMPAGNE SUBSTITUÉ AU COMTÉ DE VERMANDAIS

Franc-alleu de Champagne

§ 1. - Li droit et li coutumes de Champaigne et de Brie

Institutions judiciaires, Grands Jours de Troyes.

§ 2. - Anciennes coutumes de Reims; Privilegia Curiae remensis; Liber practicus; Libri aurei; de omni facultate, etc.

Coutumes de Reims; premières rédactions générales du XVe siècle en langue vulgaire 1429-1481

102

CHAPITRE VI. - COUTUMES DES PROVINCES DU CENTRE. ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS

107

OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES: QUESTIONS SUR LES ÉTABLISSEMENTS. DIVISION	108
SECTION Ire. - EXAMEN DE LA QUESTION RELATIVE A L'AUTHENTICITÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS, COMME ?UVRE DE RÉFORME LÉGISLATIVE ET COUTUMIÈRE, SANCTIONNÉE PAR LE ROI	111

§ 1. - État des principaux manuscrits: distinction entre les deux Livres quant à la forme et à l'objet

111

Probabilités sur le principal rédacteur des Établissements	119
Époque de la sanction présumée ou de la promulgation	120
Attestation de légistes contemporains sur le caractère des Établissements	123

§ 2. - Anciens usages inédits d?Anjou, considérés comme une source des Établissements et comme indication du procédé employé pour la réunion et la rédaction des textes

123

Dispositions conformes aux Établissements	139
Dispositions contraires ou différentes	143

SECTION II. - DROIT PUBLIC ET PRIVÉ CONTENU DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS,

151

§ 1. - Droit public. Royauté féodale; baronnie; cour du roi; assurement par autorité de justice	151
§ 2. - État des personnes	155
§ 3. - Condition des propriétés	165
§ 4. - Constitution réelle de la famille. (Successions, etc.)	169
§ 5. - Obligations. Preuves. Voies d?exécution	184
§ 6. - Institutions judiciaires Duel; abolition; restriction	192
§ 7. - Droit criminel	208

SECTION III. - INFLUENCE DES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS DANS LES PROVINCES

218

§ 1. - Influence dans les provinces du domaine de la Couronne

218

Dans les provinces d?Apanages	220
Dans certaines provinces situées hors du Domaine-le-roi (Auvergne, Berry, Bretagne.)	223

§ 2. - Carctères différents des dispositions et de l'influence des Établissements de saint Louis. Droit général; Droit spécial. Indication des provinces où le Droit spécial des Établissements a été représenté par les Coutumes

231

CHAPITRE VII. -MONUMENTS PARTICULIERS DES COUTUMES, ET DROIT SPÉCIAL DES DIVERSES PROVINCES DU CENTRE

237

SECTION Ire. - RÉGION CENTRALE DE L'OUEST ET DU SUD-OUEST

237

Coutumes de Lodunois, de Touraine, de Maine et d'Anjou. -Coutumes du Poitou, de l'Angoumois, de la Saintonge. - Droit spécial de la région

237

SECTION II. - RÉGION CENTRALE DE L'EST ET DU SUD-EST

268

Coutumes du Berry (générales et locales), du Nivernais, du Bourbonnais, de la Marche et de l'Auvergne. Droit spécial

268

SECTION III. -RÉGION CENTRALE DU NORD ET DU NORD-EST

284

Coutumes de Lorris-Orléanais, de Chartres, de Meaux, de l'Ile-de-France (moins Paris). Caractères du Livre de justice et de plet, relativement aux coutumes d?Orléans. Caractères du Livre de Beaumanoir sur les coutumes du Beauvoisis. Droit spécial de cette région

284

CHAPITRE VIII. - DE LA FORMATION, DES PROGRÈS ET DE L'ESPRIT DE LA COUTUME DE PARIS

297

SECTION Ire. - DIVERSITÉ DES JURIDICTIONS CONSIDÉRÉES COMME SOURCES DES ANCIENNES COUTUMES DE PARIS: INDICATION GÉNÉRALE DES DOCUMENTS

298

I. - Juridiction ecclésiastique	301
II. - Juridiction féodale	305
III. - Juridiction municipale et civile	305
IV. - Indication des documents qui se rapportent à ces trois sources de juridiction	308

SECTION II. - PRINCIPAUX DOCUMENTS RELATIFS A LA FORMATION ET AU PROGRÈS DE LA COUTUME DE PARIS

311

I. - Cartulaires de l'Église de Paris	311
II. - Sentences du Parloir aux bourgeois	315
III. - Anciennes Constitutions du Châtelet	325
IV. - Coutumes notoires du Châtelet et Décisions de Jean des Mares	327
V. - Les Olim (et autres registres du parlement); le Style du parlement par Dubreuil, et documents accessoires publiés de nos jours: Aliqua Curiae parlamenti, etc.	329
VI. - Somme rurale de Boutillier	334
VII. - Le Grand coutumier de Charles VI	338
VIII. - Procès-verbal de l'ancienne coutume de 1510	341

SECTION III. - ESPRIT ET MODIFICATIONS DE LA COUTUME DE PARIS, DU XIIIe AU XIVe SIÈCLE

346

I. - Serfs. Bourgeois. Francs-fiefs. Franc-alleu; distinction entre l'alleu noble et l'alleu roturier	346
II. - Puissance paternelle. Mainburnie. Garde noble et bourgeoise; extension, puis limitation de ses effets	353
III. - Puissance maritale. Communauté de biens entre époux. Continuation de communauté	359
IV. - Douaire; gain de survie et don mutuel	371
V. - Caractère du don mutuel considéré comme exception à la prospanbition des donations entre époux. Division des Coutumes en diverses classes relativement aux donations entre époux. Différence essentielle, à cet égard, entre les coutumes de Paris, du Poitou, de la Normandie	377
VI. - Réserve Coutumière; quotité disponible. Distinction entre les coutumes quant à la quotité disponible et au mode de disposer de cette quotité	383
VII. - Saisine de succession, et accessoirement: saisi ne de mutation entre-vifs; saisine de possession; ancienne saisine de possession et de propriété; distinction du possessoire et du pétitoire	386
VIII. - Droit de masculinité; droit d?aînesse. Exclusion de la représentation, même en ligne directe, dans l'ancien usage de Paris, avant la Coutume de 1510	400
IX. - Succession des propres à l'égard des ascendants et des collatéraux	403
X. - Esprit général de la Coutume de Paris; son caractère de Droit commun ou supplétif	405

CHAPITRE IX. RÉSULTATS, ET TRAITS CARACTÉRISTIQUES DE LA GÉOGRAPHIE DES COUTUMES. - NATURE DU DROIT DE LA FRANCE JUSQU?AU XVIe SIÈCLE

408

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Firmin Laferrière
Collection	Sciences sociales
Parution	01/11/2020
Nb. de pages	506
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	692g
EAN13	9782329494777