Histoire du contrat d'assurance (xvie-xxe siècle)
De la mer à la terre
Charlotte Broussy - Collection Bibliothèque de droit public
Résumé
L'objet de cette thèse, outre l'idée d'étudier le passage du contrat d'assurance de la mer à la terre, a aussi été de voir la transformation d'un contrat d'affaire où l'assuré est en position de force en un contrat de consommation où l'assuré-consommateur s'affaiblit continuellement jusqu'à ce que la loi de 1930 - première loi sur le contrat d'assurance terrestre et première véritable loi de consommation - ne tente de rétablir une espèce d'équilibre entre les contractants. Il s'agit là sans réel a priori d'étudier l'histoire longue du contrat d'assurance d'un point de vue juridique (car si d'autres travaux s'intéressent à l'histoire de l'assurance ce n'est que sur une durée plus réduite, sur une branche ou une espèce d'assurance en particulier ou encore d'un point de vue économique ou plus littéraire). Surtout et enfin, l'écriture de cette histoire juridique - porteuse de nombreux héritages - autour de ces grandes mutations a eu pour objectif d'aider à comprendre un certain nombre de dynamiques actuelles ainsi que de mécanismes et de dispositions toujours actuelles en droit des assurances.
Prix de l'École doctorale de l'Université de Montpellier 2017
Prix Pierre-Paul Viard 2017, prix de thèse de l'Académie française
Prix Ourliac 2017, prix de thèse de l'Académie de législation de Toulouse
2nde mention au prix de thèse 2017 de l'Association des Historiens des Facultés de droit
Trophée K2 - Droit des assurances 2018, prix du Cercle K2
Prix de thèse de l'Association internationale du droit des assurances (AIDA) France 2021
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LGDJ |
| Auteur(s) | Charlotte Broussy |
| Collection | Bibliothèque de droit public |
| Parution | 24/01/2023 |
| Nb. de pages | 592 |
| Format | 15.5 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 790g |
| EAN13 | 9782275108391 |
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