Histoire de la loi

Renaud Denoix de Saint Marc

204 pages, parution le 17/01/2008

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Résumé

Qu'est-ce que la loi ? C'est à cette question que tente de répondre l'auteur. De l'Antiquité à nos jours, en passant par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et le Code civil de Napoléon, Renaud Denoix de Saint Marc retrace toutes les grandes étapes qui ont contribué à forger notre système législatif. L'Histoire de la loi, c'est aussi l'évolution de la conception du droit à travers le temps, la genèse d'une loi et son évolution au fil des ans, le cheminement d'un projet de loi dans l'appareil politique et juridictionnel de notre pays. Cet ouvrage, destiné au grand public, aborde donc la loi à travers l'histoire et livre les clefs nécessaires pour mieux comprendre notre système législatif actuel, complexe et bien souvent obscur.

L'auteur - Renaud Denoix de Saint Marc

Renaud Denoix De Saint Marc a appartenu au Conseil d'État de 1964 à 2006. Il a présidé cette institution pendant les onze dernières années de sa carrière. Il a en outre exercé les fonctions de directeur des Affaires civiles et du Sceau au ministère de la Justice de 1979 à 1982 et celles de secrétaire général du gouvernement de 1986 à 1995. Il est aujourd'hui membre du Conseil constitutionnel et appartient à l'Académie des sciences morales et politiques. Cet ouvrage est issu d'une série de vingt émissions "Histoire de la loi" produites par France Culture et diffusées du 4 au 29 juin 2007.

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Sommaire

La loi de l'Antiquité
La loi de l'Antiquité
La loi de l'Ancien Régime
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789
La Constitution et son histoire en France
Le Code civil
La loi sur le repos hebdomadaire le dimanche
La loi du 1^er juillet 1901 relative au contrat d'association
Le domaine de la loi
La genèse d'une loi
Le processus législatif devant le parlement
Le référendum
Le contrôle de constitutionnalité des lois
La législation déléguée
L'Europe et le législateur national
La pathologie de la loi
La codification du droit

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Privat, France Culture
Auteur(s)	Renaud Denoix de Saint Marc
Parution	17/01/2008
Nb. de pages	204
Format	15 x 24
Couverture	Broché
Poids	335g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782708968844
ISBN13	978-2-7089-6884-4