Histoire de la législation des travaux publics
Pierre-Antoine-Frédéric Malapert - Collection Sciences sociales
560 pages, parution le 01/04/2021
Résumé
Histoire de la législation des travaux publics / par M. F. Malapert,...
Date de l'édition originale : 1880
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1880
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Pierre-Antoine-Frédéric Malapert
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
- Pages.
- ADJUDICATION DES TRAVAUX PUBLICS.
- A ROME4
- EN FRANCE.
- SOUS L'ANCIEN RÉGIME80
- Ordonnance de 153591
- Arrêt du Conseil, de 1668, sur le mode de l'adjudication93
- Arrêt de la Chambre des comptes (1748)96
- SOUS L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE120
- SOUS LA CONVENTION.
- Loi du 16-20 frimaire an II146
- Arrêté du 19 ventôse an II176
- SOUS L'EMPIRE197à 212
- Clauses et conditions imposées aux entrepreneurs concourant à l'adjudication198
- SOUS LOUIS XVIII.
- Circulaire du 31 octobre 1821284
- Arrêt du Conseil d'État du 28 juillet 1824 284
- SOUS CHARLES X.
- Ordonnance du 16 mai 1829303
- Sous LOUIS-PHILIPPE348
- SOUS LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE.
- Arrêté du 15 octobre 1848379
- SOUS LE SECOND EMPIRE.
- Circulaire du 23 avril 1856377
- Circulaire du 10 juillet 1858377
- Circulaire du 17 avril 1867379
- ADMINISTRATION DES MINES. (Voy. MINES).
- ADMINISTRATION DES PONTS ET CHAUSSÉES. (Voy. PONTS-ET-CHAUSSÉES).
- ADMINISTRATION DES TRAVAUX PUBLICS. (Voy. DIRECTION DES TRAVAUX PUBLICS. - TRAVAUX PUBLICS.)
- AÉRONAUTES.
- SOUS LE DIRECTOIRE.
- Suppression de ce Corps166
- ALIGNEMENTS.
- SOUS L'ANCIEN RÉGIME.
- Ordonnance de Sully (16 décembre 1607)31, 51
- Arrêt du 17 juin52
- SOUS L'EMPIRE227, 231
- SOUS CHARLES X.
- Arrêts du Conseil d'État, 4 mai 1826308
- Arrêts du Conseil d'État, 23 mars, 16 mai 1827308
- Arrêts du Conseil d'État, 26 octobre et 31 août 1828309
- SOUS LE SECOND EMPIRE.
- Loi du 4 mai 1864364
- Annales des Mines.
- Sous LOUIS XVIII283
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE437
- Annales des Ponts-et-chaussées437
- AQUEDUCS.
- A ROME16, 19
- Traité de Frontin: de Aqu?ductu17
- (Matériaux employés pour la construction des)20
- ARTILLERIE
- SOUS LE CONSULAT
- Arrêté du 8 messidor an VIII173
- Arrêté du 14 pluviôse an X174
- Arrêté du 2 germinal an XI 174
- Arrêté du 12 germinal an XI174
- Arrêté des 10 floréal et 4 messidor an XI174
- BATIMENTS CIVILS.
- SOUS L'EMPIRE
- Règlement du 18 octobre 1808237
- Décret du 30 novembre 1809237
- Circulaire du 18 juin 1812237
- Circulaire du 22 octobre 1812237
- Circulaire du 28 juin 1813239
- SOUS LOUIS XVIII
- Circulaire du 22 juillet 1816283
- Ordonnance du 22 mai 1822283
- Circulaire du 14 juillet 1820284
- Circulaire du 12 septembre 1820284
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE420. 424
- BATIMENTS MILITAIRES.
- SOUS LE CONSULAT.
- Arrêté du 4 germinal an VIII171
- Arrêté du 7 fructidor an VIII171
- CANAUX.
- A ROMEXVIII, 8, 15
- EN GAULEXIX
- EN FRANCE
- SOUS L'ANCIEN RÉGIME
- Jusqu'à Pspanlippe-Auguste54
- Sous Pspanlippe-Auguste55
- Sous Henri II (Canal de Craponne)XXII
- Sous Henri IV, Louis XIV, Louis XV et Louis XVI (Canaux de Briare, duMidi, d'Orléans, du Loing)XXII, 55
- SOUS L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE.
- Loi du 22 août 1791113
- Loi du 22 décembre 1789121
- Loi des 15-28 mars 1790122
- Loi des 21-25 février 1791122
- Loi du 22 août 1791134
- SOUS L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE138
- SOUS LE DIRECTOIRE.
- Lois des 21 vendémiaire - 27 nivôse an V157
- Arrêté des 5-9 brumaire an VI157
- Arrêté du 19 ventôse an VI160
- SOUS L'EMPIRE.
- Décret du 22 février 1813221
- Décret du 21 mars 1810222
- SOUS LA RESTAURATION.
- Ordonnance du 20 novembre 1814247
- SOUS LOUIS XVIII.
- Loi du 14 août 1822276
- Circulaire du 5 juin 1823276
- Loi du 23 juillet 1820, art. 26276
- Sous CHARLES X295, 309
- Ordonnance du 16 février 1825312
- SOUS LOUIS-PHILIPPE337
- SOUS LE SECOND EMPIRE.
- Circulaire du 31 janvier 1868367
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE417, 459
- Carnot150
- CARRIÈRES.
- Ordonnance du 21 octobre 1814249
- CHEMINS. (Voy. ROUTES ET CHEMINS.)
- CHEMINS DE FER.
- Etablissement du premier, en France270
- SOUS LOUIS XVIII
- Ordonnance du 26 février270
- Ordonnance du 21 juillet271
- SOUS CHARLES X
- Ordonnance du 7 juin 1826312
- Ordonnance du 27 août 1828312
- Ordonnance du 17 avril 1830312
- SOUS LOUIS-PHILIPPE
- Loi des 11-17 juin 1842342
- Loi des 15-21 juillet 1845343
- SOUS LE SECOND EMPIRE
- Loi du 12 juillet 1865360
- Loi du 11 juin 1859370
- Décret du 12 mai 1869370
- Circulaire du 9 mars 1861370
- Loi du 12 juillet 1865370
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE418, 430, 434, 467
- CHEMINS DE L'ÉTAT468, 470
- CHEMINS VICINAUX.
- A ROMEXVI
- EN FRANCE
- SOUS L'ANCIEN RÉGIME41, 48
- SOUS LA CONVENTION146
- SOUS L'EMPIRE
- Loi du 9 ventôse an XIII219
- SOUS LOUIS XVIII
- Circulaire du 6 juin 1816272
- Circulaire du 9 avril 1817272
- Loi des 28 juillet-4 août 1824272
- SOUS LOUIS-PHILIPPE
- Loi du 28 juillet 1834344
- Loi du 21 mai 1836344
- SOUS LE SECOND EMPIRE.
- Décret du 16 août 1853362
- Règlement du 21 juillet 1854365
- Loi du 11 juillet 1868366
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE484
- Règlement du 5 décembre 1870485
- COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE TRAVAUX PUBLICS.
- SOUS L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE
- Loi des 16-24 août 1790113, 121
- Loi des 7-11 septembre 1790132
- SOUS LE DIRECTOIRE.
- Circulaire du 6 frimaire an VI164
- SOUS LE CONSULAT.
- Loi du 29 floréal an X172
- Avis du Cons. d'État du 28 ventôse an XII172
- SOUS L'EMPIRE.
- Décret du 22 juillet 1806184
- SOUS LOUIS XVIII.
- Arrêts du Conseil d'État286
- Ordonnance du 1er octobre 1817287
- SOUS LOUIS-PHILIPPE323
- SOUS LA SECONDE RÉPUBLIQUE353
- SOUS LE SECOND EMPIRE.
- Décret du 30 mars 1862381
- Décret du 17 mars 1863 381
- Loi des 21-26 juin 1865381
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE. (Voy TRIBUNAL DES CONFLITS.)
- COMPTABILITÉ.
- SOUS L'EMPIRE.
- Décret du 18 novembre 1810196
- SOUS LOUIS XVIII257
- Décret du 27 avril 1815288
- Circulaire du 16 septembre 1815289
- Circulaire du 26 avril 1817289
- Circulaire des 25 janvier, 12 juin et 30 décembre 1823290
- Ordonnance du 14 septembre 1822327
- Instruction de 1826327
- SOUS LOUIS-PHILIPPE.
- Instruction du 10 décembre 1830331
- Ordonnance du 16 septembre 1843332
- SOUS LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE.
- Arrêté du 20 janvier 1849356
- SOUS LE SECOND EMPIRE.
- Sénatus-consulte du 25 décembre 1852382
- Sénatus-consulte du 31 décembre 1861382
- Décret du 25 juillet 1862383
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE412
- CONCESSIONNAIRES DE TRAVAUX PUBLICS. (Voy. ADJUDICATION DE TRAVAUX PUBLICS.)
- CONFLITS. (Voy. TRIBUNAL DES CONFLITS.)
- CORVÉE.
- Instruction du contrôleur général des Finances (1738)100
- Édit de 1776 100
- Édit de 1787100
- Ordonnance de janvier 1629 (Code Michaud)101
- COURS D'EAU. (Voy. CANAUX. - EAUX (RÉGIME DES).
- DÉPENSES POUR LES TRAVAUX PUBLICS.
- CHEZ LES HÉBREUXVIII
- A ROME13, 19
- EN FRANCE. SOUS L'ANCIEN RÉGIME23, 40, 96
- EN 1789102
- SOUS L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE134
- SOUS LA CONVENTION146
- SOUS LE DIRECTOIRE.
- Loi du 11 frimaire an VII150
- SOUS LE CONSULAT173
- SOUS L'EMPIRE214, 230
- SOUS CHARLES X296
- SOUS LOUIS-PHILIPPE333
- DIGUES.
- SOUS L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE.
- Loi des 3-21 septembre 1792138
- SOUS L'EMPIRE.
- Décret du 12 avril 1812222
- DIRECTEUR DES PONTS-ET-CHAUSSÉES. (Voy. PONTS ET CHAUSSÉES.)
- DIRECTION DES TRAVAUX PUBLICS.
- A ROME ET A CONSTANTINOPLE: Les Curateurs9, 19
- EN FRANCE.
- SOUS L'ANCIEN RÉGIME27, 33
- Les Généralités34
- Les Intendants35
- SOUS L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE107, 110
- Lois de 1789 et 1790111
- SOUS L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE138
- SOUS LA CONVENTION142
- SOUS LE DIRECTOIRE151
- SOUS LE CONSULAT168, 170, 172
- SOUS L'EMPIRE182, 216
- SOUS LOUIS-PHILIPPE.
- Loi du 3 mai347
- DUNES.
- SOUS L'EMPIRE.
- Circulaire du 18 octobre 1808223
- SOUS LOUIS XVIII.
- Ordonnance du 5 février 1817278
- SOUS LOUIS-PHILIPPE340
- EAUX ET FORÊTS. (Voy. EAUX (Régime des). - FORÊTS.)
- EAUX (Régime des).
- EN ÉGYPTEX
- A ROME17
- EN FRANCE.
- Instruction des 12-20 août 1790113, 122
- SOUS L'EMPIRE.
- Décret du 22 janvier 1808220
- SOUS LOUIS XVIII.
- Rapport du 16 août 1820274
- SOUS CHARLES X309
- SOUS LOUIS-PHILIPPE337, 339
- SOUS LE SECOND EMPIRE366
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE458 (Voy. CANAUX. - DIGUES. - DUNES. - MARAIS. - PÉAGE. - PORTS.)
- ÉCOLES DU GOUVERNEMENT
- ÉCOLES D'ARTILLERIE.
- Transférée à Châlons-sur-Marne (loi des 2-15 octobre 1790)118173
- Réunie à l'École de Metz (an XI)174
- SOUS LE SECOND EMPIRE.
- Décret du 14 août 1867454
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE
- Décret du 13 avril 1878454
- ÉCOLES DES ARTS-ET-MÉTIERS.
- ÉCOLES DES BEAUX-ARTS.
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE456
- ÉCOLES DE CAVALERIE.
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE454
- ÉCOLES CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES.
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE.
- Loi du 19 juin 1877455
- ÉCOLE DES FORÊTS.
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE455
- ÉCOLE DU GÉNIE.
- Création de l'École de Mézières78
- Édit de 177680, 119
- Transfert de l'École à Metz (24 pluviôse an III)147
- Loi du 30 vendémiaire an IV148
- SOUS LE DIRECTOIRE.
- Arrêté du 4 floréal an V165
- SOUS LE CONSULAT173
- SOUS L'EMPIRE195
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE455
- ÉCOLE DE MARS.
- Créée par Décret des 13-18 prairial an II147
- Dissoute par la Loi du 2 brumaire an III147
- ÉCOLE DES MINES.
- Arrêt du Conseil du 19 mars 178361
- Créée en 1747, recréée en 178386, 174
- SOUS L'EMPIRE195
- SOUS LOUIS XVIII.
- Ordonnance du 3 décembre 1816279
- Ordonnance du 2 août 1816280
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE454
- ÉCOLE POLYTECHNIQUE.
- Créée par la ConventionXXV, 145
- SOUS LE DIRECTOIRE.
- Arrêté de floréal an V165
- SOUS LE CONSULAT.
- Loi du 25 frimaire an VIII175
- SOUS L'EMPIRE.
- Décret du 22 fructidor an XIII192
- SOUS LOUIS XVIII.
- Ordonnance des 27 septembre-1er décembre 1822259
- Ordonnance des 20 octobre 1er décembre 1822259
- SOUS LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE.
- Loi du 11 juillet 1848351
- Loi du 5 juin 1850352
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE
- Décret du 15 avril 1873450
- - DES PONTS-ET-CHAUSSÉES.
- Créée par Fleury (1747)XXI, 73
- Arrêt de la Chambre des comptes (1748)47
- SOUS L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE.
- Loi du 1er juillet 1792138
- SOUS LE CONSULAT.
- Arrêté du 8 messidor an VIII173
- SOUS L'EMPIRE191
- SOUS LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE.
- Décrets du 15 octobre 1851352
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE443, 553
- ÉCOLE DE SAINT-CYR454
- ÉCOLE DE TÉLÉGRAPHIE
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE445
- Arrêté du 25 juin 1878445
- ÉGOUTS.
- A ATHÈNESXII
- ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS. (Voy. ADJUDICATION DES TRAVAUX PUBLICS).
- EXÉCUTION DES TRAVAUX PUBLICS. (Voy. ADJUDICATION DES TRAVAUX PUBLICS.)
- EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITÉ PUBLIQUE.
- A ROME9, 10, 18
- EN FRANCE.
- SOUS L'ANCIEN RÉGIME.
- Ordonnance de Pspanlippe le Bel87
- Arrêt du Conseil du roi (1755)88
- SOUS L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE.
- Loi des 7-11 septembre 1790133
- Lois des 26 décembre 1790 - 5 janvier 1799134
- Lois des 22 août - 28 juillet 1791134
- SOUS LE DIRECTOIRE.
- Loi du 6 frimaire an VII158
- SOUS LE CONSULAT.
- Code civil, art. 545178
- SOUS L'EMPIRE.
- Loi du 17 septembre 1807231
- SOUS LOUIS XVIII.
- Loi du 17 juillet 1819257
- SOUS LOUIS-PHILIPPE.
- Loi du 7 juillet 1833333
- Loi du 3 mai 1841333
- SOUS LE SECOND EMPIRE.
- Décret du 26 mars 1852372
- Décret du 2 juin 1855,372
- Décret du 27 septembre 1858372
- Décret des 8 février-6 mars 1868380
- FORETS.
- SOUS LE CONSULAT.
- Circulaire du 20 fructidor an XI178
- SOUS L'EMPIRE.
- Circulaire du 28 juin 1808222
- SOUS CHARLES X.
- Code forestier (1827)315
- Ordonnance des 1er-4 août 1827315
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE489
- FORTIFICATIONS. (Voy. TRAVAUX MILITAIRES.)
- Freycinet (M. de), Ministre des Travaux publics.
- Rapport au Président de la République (1879)388
- GÉNIE MILITAIRE.
- Historique de ce corps76
- Réorganisation de ce corps (Loi des 24-31 octobre 1790)118
- Loi des 1er et 21 février 1793147
- SOUS LE DIRECTOIRE155
- SOUS LE CONSULAT.
- Arrêté du 15 nivôse an VIII173
- SOUS L'EMPIRE.
- Décret du 23 avril 1810227
- Décret du 16 septembre 1811228 (Voy. INGÉNIEURS MILITAIRES.)
- INGÉNIEURS.
- - DES COLONIES84166
- - GÉOGRAPHES.
- Ordonnance de 177784
- Suppression de ce corps119
- Ordonnance des 22-28 octobre 1817260
- Ordonnance des 26 mars-8 avril 1826295
- - DE LA MARINE.
- Édit de 171584
- - DES MINES86, 174
- SOUS L'EMPIRE
- Décret du 18 novembre 1810196
- INGÉNIEURS MILITAIRES.
- A ROME64, 67
- EN FRANCE.
- SOUS L'ANCIEN RÉGIME76
- Dans les pays d'État85
- Création de l'Ecole de Mézières (1748)78
- Edit du 31 décembre 177680
- SOUS L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE114
- SOUS L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE139
- SOUS LA CONVENTION.
- Ecole transférée à Metz147
- SOUS LE DIRECTOIRE465
- SOUS CHARLES X320
- SOUS LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE445
- - DES PONTS ET CHAUSSÉES.
- Les premiers ingénieurs63
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Pierre-Antoine-Frédéric Malapert |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/04/2021 |
| Nb. de pages | 560 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 757g |
| EAN13 | 9782329598635 |
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