Résumé
Il aborde des questions que l'on traite rarement sous cet angle dans la littérature juridique habituelle : les techniques d'introduction de l'instance civile avec des développements importants sur cet acte essentiel qu'est l'assignation en justice ; la recherche des informations nécessaires ou utiles à la conduite efficace d'une procédure civile ; la rédaction des conclusions et, plus généralement, la gestion des dossiers la publicité foncière des actes de procédure ; la mise en place des moyens nécessaires pour parvenir à l'exécution du jugement civil.
Une introduction synthétique rappelle les principes essentiels de procédure civile et présente les bases de la gestion procédurale. Ce guide contient également des conseils pratiques et des formules d'actes. Il alerte le lecteur sur certains pièges procéduraux. Cet ouvrage ne vise pas, à proprement parler, à enseigner la procédure civile. Il sera lu plus facilement par ceux qui la connaissent déjà et qui, si possible, l'ont déjà pratiquée. Mais il est conçu aussi pour permettre à ceux qui ne l'ont pas encore pratiquée de le faire le plus efficacement possible. Unique en son genre, il propose un guide pratique de la procédure, outil indispensable aux praticiens novices comme plus chevronnés.
Table des matières
- Chapitre 1 Introduire l'instance civile
- Chapitre 2 Gérer le dossier
- Chapitre 3 Réagir face au jugement
- Chapitre 4 Exécuter avec ou sans jugement
L'auteur - Hervé Croze
Hervé Croze est professeur à la faculté de droit de l'Université Lyon III et avocat honoraire. Il est directeur scientifique du JurisClasseur Procédures Formulaire et codirecteur de la revue Procédures.
Autres livres de Hervé Croze
L'auteur - Christian Laporte
Christian Laporte est avocat honoraire. Il collabore régulièrement avec LexisNexis (JurisClasseur Procédures Formulaire et JurisClasseur Voies d'exécution en particulier). Il est également co-responsable de la rubrique Procédures civiles d'exécution à la revue Procédures.
Autres livres de Christian Laporte
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | LexisNexis |
Auteur(s) | Hervé Croze, Christian Laporte |
Parution | 25/10/2001 |
Nb. de pages | 356 |
Format | 16 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 581g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782711133383 |
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