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Guide juridique du propriétaire d'équidé
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Guide juridique du propriétaire d'équidé

Guide juridique du propriétaire d'équidé

Collectif Les Haras nationaux (IFCE) - Collection Fondamental

190 pages, parution le 20/11/2015

Résumé

Retrouvez dans ce fondamental les informations juridiques indispensables à tout propriétaire et détenteur.

Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur... Retrouvez dans ce "fondamental" l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés.

Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d'équidés, l'ouvrage vous présente l'ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain : de la conception jusqu'au poulinage. Les auteurs poursuivent surles droits et obligations des propriétaires et détenteurs d'équidés : rétention, circulation, entretien du cheval... Enfin, le texte conclut sur la couverture des risques en exposant les solutions existantes en matière d'assurance et de dommages afin de se prémunir face à une éventuelle responsabilité.

Cet ouvrage juridique unique, à destination des propriétaires et détenteurs de chevaux, est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à des décisions juridiques, cas pratiques divers et fiches de synthèse.

L'auteur - Collectif Les Haras nationaux (IFCE)

Les Haras Nationaux - Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

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Sommaire

  • Définition du propriétaire et du détenteur d'équidé
  • Aspects juridiques de la naissance d'un poulain
  • Droits et obligations du propriétaire ou détenteur d'équidé
  • Couverture des risques
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Les Haras nationaux
Auteur(s) Collectif Les Haras nationaux (IFCE)
Collection Fondamental
Parution 20/11/2015
Nb. de pages 190
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 390g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782915250442
ISBN13 978-2-915250-44-2

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