Guide juridique des responsables hse

Hygiène/sécurité/environnement edition 2023

Hermine Balesdent

778 pages, parution le 01/03/2023

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Résumé

Cet ouvrage, fruit de 14 ans d'expérience, est le premier ouvrage pour s'y retrouver dans la règlementation abondante et dispersée du HSE.

Il permet aux responsables HSE d'assurer le suivi de la conformité règlementaire de tout site et activité professionnelle, notamment dans le cadre des normes ISO 14 001, 45 001 et 50 001.

Il compile les règlementations nationales et européennes de l'environnement de la sécurité industrielle, de l'énergie et de l'hygiène et la sécurité du travail, complétées par d'autres branches du droit qui peuvent avoir un impact sur l'environnement et / ou la sécurité (Code de la construction et de l'habitation, Code de la santé publique, Code des transports, Code de la route) qui s'imposent à l'exploitation d'une activité de production, de service ou de BTP.

Son approche pratique fait ressortir les obligations de faire
et les interdictions.
Des outils facilitent le traitement des informations :
✓ une méthode et des grilles pour élaborer l'état des lieux dont
certaines constituent des enregistrements obligatoires
(registre des déchets ; registre des ESP...)
✓ des récapitulatifs : liste des documents à détenir, liste des contrôles périodiques à effectuer, liste des formations obligatoires ...
✓ une table des matières détaillée et un index alphabétique qui assure les liens entre les différentes branches du droit traitant d'une même sujet permettent au lecteur de retrouver l'information cherchée.