Guide des plus values immobilières des particuliers - 2015
Tableaux - Formules - Textes - Outils
Hélène Paerels-Albot, Eric Mallet - Collection Les Guides
Résumé
Cette opération va-t-elle entraîner une taxation au titre des plus-values immobilières des particuliers ? Une taxe forfaitaire est-elle exigible ? Voilà deux questions essentielles auxquelles les professionnels de l'immobilier sont quotidiennement confrontés.
Les auteurs de ce guide ont souhaité répondre à ces questions au moyen d'un outil simple, rapide et efficace :
- simple, car à une situation donnée correspond une réponse concrète;
- rapide, car la présentation du guide permet de trouver immédiatement la solution qui s'impose ;
- efficace, car il regroupe la quasi-totalité des cas de taxation ou d'exonération que le professionnel rencontre.
L'ouvrage se compose de quatre parties distinctes et complémentaires.
La première partie est consacrée à la fiscalité pratique architecturée sous forme de tableaux : situation envisagée, nature de l'opération, articles du CGI, renvois au paragraphe du commentaire publié au BOFiP ou de l'instruction fiscale concerné, taux de la fiscalité supportée, déclaration à déposer et référence à la formule appropriée.
La seconde partie intitulée "Formule" est composée de près de 120 formules d'application que le notaire et ses collaborateurs pourront intégrer dans les actes qu'ils sont amenés à rédiger pour leurs clients.
La troisième partie intitulée "Cas pratiques" présente de nombreux exemples chiffrés.
La quatrième et dernière partie regroupe sous le titre "Outils" : les textes et commentaires de la législation fiscale, des tableaux synoptiques, un questionnaire-vendeur, un aperçu des justificatifs à fournir par le vendeur ainsi que les barèmes, indices et taux nécessaires au calcul des plus-values imposables.
Conçu par des praticiens pour les praticiens, le Guide des plus-values immobilières des particuliers est la référence indispensable en la matière.
L'auteur - Eric Mallet
Éric Mallet est auteur au Juris-Classeur Notarial Formulaire et éditeur du manuel Roulois dont il assure la mise à jour depuis plus de quinze ans.
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | LexisNexis |
| Auteur(s) | Hélène Paerels-Albot, Eric Mallet |
| Collection | Les Guides |
| Parution | 26/06/2015 |
| Édition | 10eme édition |
| Nb. de pages | 400 |
| Format | 16 x 25 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 560g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782711023691 |
| ISBN13 | 978-2-7110-2369-1 |
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