Groupes de sociétés 2005-2006
Juridique, fiscal, social
Collectif Francis Lefebvre - Collection Mémento pratique
Résumé
Pour vous aider dans vos recherches et vos prises de décisions, voici le Mémento Groupes de sociétés 2005/2006.
En un seul ouvrage, il réunit toutes les règles qui concernent les groupes.
Fruit du travail approfondi de spécialistes qui ont recherché, dépouillé, analysé et synthétisé la jurisprudence et l'ensemble des lois, décrets et décisions administratives, ce Mémento présente successivement :
- les règles du droit des sociétés qui intéressent les groupes : modalités de constitution du groupe, situation des dirigeants et des associés, relations entre sociétés du groupe et les tiers ?
- les règles en matière de fiscalité des groupes : régime d'imposition des sociétés membres, intégrées ou non, situation des dirigeants et associés, incidence des opérations de restructuration. Une très large place est faite à la fiscalité internationale.
- les règles en matière de droit du travail :les incidences de l'appartenance à un groupe sur les relations individuelles et collectives de travail, l'épargne salariale, les licenciements et les restructurations au sein des groupes.
Des aides pratiques sous forme de modèles d'actes et de schémas types fréquemment utilisés par les groupes vous sont proposés en annexe. A jour au 15 octobre 2004 ; il met à votre disposition des informations fiables qui tiennent compte de tous les textes parus et applicables à cette date.
L'auteur - Collectif Francis Lefebvre
Collectif d'auteurs des Editions Francis Lefebvre.
Autres livres de Collectif Francis Lefebvre
Sommaire
- Régime juridique des groupes de sociétés
- Constitution du groupe
- Dirigeants des sociétés du groupe
- Associés du groupe
- Obligations d'information liées à l'existence d'un groupe
- Relations entre les sociétés du groupe
- Relations des sociétés du groupe avec les tiers
- Fiscalité des groupes de sociétés
- Régime fiscal des société du groupe (hors intégration)
- Régime fiscal de l'intégration
- Régime fiscal des associés et dirigeants du groupe
- Traitement fiscal des opérations de restructuration
- Aspects internationaux de la fiscalité des groupes : mesures d'accompagnement et optimisation fiscale
- Relations de travail dans les groupes de sociétés
- Relations individuelles de travail
- Relations collectives de travail
- Licenciement économiques et restructurations
- Dossier
- Régime fiscal des sociétés d'investissements immobiliers cotées
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Francis Lefebvre |
| Auteur(s) | Collectif Francis Lefebvre |
| Collection | Mémento pratique |
| Parution | 06/12/2004 |
| Nb. de pages | 1224 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Relié |
| Poids | 1200g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782851156044 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
