Forces subversives et forces créatrices en droit des obligations
Rétrospective et perspectives à l'heure du bicentenaire du Code civil
Geneviève Pignarre - Collection Thèmes et commentaires
Résumé
Dans une vision purement dialectique du droit des obligations, les forces subversives, destructrices, s'opposent aux forces créatrices, bienfaitrices ; sans nier cette antinomie de base, il est possible de parvenir à un compromis. Ripert l'avait fort bien vu lorsqu'il considérait que les lois sont des traités de paix entre des forces contraires.
Mais par-delà ce schéma rassurant, l'irréductible complexité inhérente à la vie offre de la réalité un tableau hétérogène dans lequel se mêlent inextricablement des forces en tous genres : forces rivales, mettant à mal des hiérarchies que l'on croyait fermement établies dont témoigne, par exemple, l'imbrication du droit commun et des régimes spéciaux ; mais aussi forces hybrides, provoquant la dilution des règles et des catégories ; forces dissidentes encore, sécrétant un droit prétorien autant que doctrinal et avec lesquelles doit composer le modèle légal. Sans compter que des forces multidimensionnelles, décentrées, sourdent de toutes parts : des règles nouvelles apparaissent, le droit n'étant plus seulement édicté mais aussi régulé ; les frontières éclatent du fait de l'avènement de nouveaux ordres juridiques; la pensée même des auteurs est chamboulée. Au sein de cet ensemble composite et face à ces forces qui surgissent de partout, le dernier mot revient, sans doute, à la doctrine pour comprendre ces transformations que le temps et la société nous infligent.
L'auteur - Geneviève Pignarre
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Sommaire
- Rapport introductif
- Première partie - L'épuisement des modèles traditionnels
- La dilution des catégories
- Une régression du modèle légal ?
- L'imbrication du droit commun et des droits spéciaux
- Seconde partie - Les nouveaux enjeux : vers d'autres paradigmes ?
- Nouvelles normes : règles spontanées et droit délibéré
- Nouvelles frontières : l'avènement de nouveaux ordres juridiques (droit communautaire et droits fondamentaux)
- Nouvelles controverses : la doctrine dans tous ses états
- Rapport de synthèse
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Geneviève Pignarre |
| Collection | Thèmes et commentaires |
| Parution | 26/05/2005 |
| Nb. de pages | 170 |
| Format | 17 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 355g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247060832 |
| ISBN13 | 978-2-247-06083-2 |
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