Fiscalité française - 2009
Conforme à la loi de finances rectificative pour 2008 et à la loi de finances pour 2009
Béatrice et Francis Grandguillot - Collection Les Zoom's
Résumé
Conforme à la loi de finances rectificative pour 2008 et à la loi de finances pour 2009
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2009 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en six grandes parties, après une introduction à la fiscalité française :
- La taxe sur la valeur ajoutée : principes, champ d'application, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA.
- L'imposition des résultats de l'entreprise (BIC - IS) : principes généraux, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux.
- Les impôts sur le revenu : principes généraux, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales.
- L'imposition sur le capital : droits d'enregistrement, impôt de solidarité sur la fortune.
- Les impôts directs locaux : principes généraux, impôts fonciers, taxe d'habitation, taxe professionnelle.
- Les autres impositions et les taxes diverses : taxes liées à l'activité, aux salaires, taxes sur les véhicules, l'épargne salariale.
Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2009, loi de finances rectificative pour 2008, loi de financement de la sécurité sociale 2009...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité.
Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2009.
L'auteur - Béatrice et Francis Grandguillot
Béatrice et Francis Grandguillot sont professeurs de comptabilité et de gestion dans plusieurs établissements d'enseignement supérieur. Ils sont également auteurs de nombreux ouvrages dans ces matières.
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Sommaire
- Introduction à la fiscalité française
- La taxe sur la valeur ajoutée
- La TVA : principes, champ d'application, territorialité
- La TVA collectée
- La TVA déductible
- Les différents régimes d'imposition à la TVA
- L'imposition des résultats de l'entreprise (BIC - IS)
- Les principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises
- La déductibilité des charges (BIC, IS)
- L'imposition des produits et des stocks (BIC, IS)
- Le régime des plus-values et des moins-values professionnelles (BIC, IS)
- Le calcul et le paiement de l'impôt sur les sociétés (IS)
- Les déficits fiscaux
- Les impôts sur le revenu
- Les principes généraux de l'impôt sur le revenu
- Les revenus du travail et les revenus mixtes
- Les revenus du capital
- Le calcul de l'impôt sur le revenu
- Les contributions sociales
- L'imposition sur le capital
- Les droits d'enregistrement
- L'impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
- Les impôts directs locaux
- Les principes généraux des impôts directs locaux
- Les impôts fonciers
- La taxe d'habitation et la redevance audiovisuelle
- La taxe professionnelle
- Les autres impositions et les taxes diverses
- Les taxes liées à l'activité
- Les taxes liées aux salaires
- Les taxes sur les véhicules
- L'épargne salariale
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Gualino |
| Auteur(s) | Béatrice et Francis Grandguillot |
| Collection | Les Zoom's |
| Parution | 10/02/2009 |
| Édition | 14eme édition |
| Nb. de pages | 308 |
| Format | 1720 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 445g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782297012331 |
| ISBN13 | 978-2-297-01233-1 |
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