Fiscalité approfondie des sociétés

Philippe Oudenot

896 pages, parution le 31/05/2001

Ajouter à une liste

Indisponible

Résumé

Les opérations effectuées par les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés font dans cet ouvrage l'objet d'une analyse approfondie illustrée de très nombreux exemples:

la territorialité de l'impôt puis les règles de détermination et d'imposition du résultat (rattachement des créances, report des déficits, etc.),
les distributions régulières ou irrégulières de dividendes (retenue à la source, avoir fiscal, précompte),
les opérations de restructurations : les transformations de sociétés, les fusions, les apports partiels d'actifs, les acquisitions.

Les conséquences résultant de l'option pour l'intégration fiscale font l'objet d'une étude spécifique dans chacune de ces trois parties.

Enfin, une dernière partie est consacrée au régime des opérations portant sur les titres détenus par les dirigeants (apport ou cession de titres, stocksoptions).

Sommaire

Les règles du droit fiscal
Champ d'application de l'impôt sur les sociétés
La détermination du résultat fiscal
L'imposition du résultat fiscal
Les distributions de bénéfices
Les restructurations
L'imposition des plus-values sur titres des personnes physiques

L'auteur - Philippe Oudenot

Philippe Oudenot est diplômé expert-comptable et docteur en Droit. Il a effectué sa carrière au sein de Bureau Francis Lefebvre Avocats avant de devenir Secrétaire général d'un groupe international.

Il est Professeur associé à la Faculté de Droit de l'université de Bordeaux.

Autres livres de Philippe Oudenot

Fiscalité approfondie des sociétés

Découvrir tous les livres de Philippe Oudenot

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Philippe Oudenot
Parution	31/05/2001
Nb. de pages	896
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	1215g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711133024