Résumé
Ce Mémento se poursuit par une présentation analytique et synthétique des finances locales qui révèle leur anatomie et leur physiologie, notamment à l'aide de nombreux tableaux statistiques, adaptés à chaque approche.
L'auteur a surtout voulu mettre en relief les aspects communs aux collectivités locales, mais aussi les aspects spécifiques à chaque niveau, en distinguant les ressources par leur caractère exclusif ou non à chaque type de collectivités. L'analyse des dépenses répond à la même préoccupation : dépenses communes et dépenses prises en charge essentiellement par chaque niveau d'administration locale (communes, départements, régions).
Ainsi, la diversité du tissu financier local est restituée jusqu'à l'intérieur de chaque type de collectivités où les problèmes des riches ne sont pas ceux des pauvres ni les problèmes des communautés rurales ceux des communautés urbaines.
Sommaire
DES FINANCES EVOLUTIVES.
LA PRESENTATION DES FINANCES LOCALES.- L'élaboration des budgets locaux.
- Le cadre de l'élaboration des budgets locaux.
- Les modalités de l'élaboration des budgets locaux.
- Les contrôles sur l'élaboration.
- L'exécution des budgets locaux.
- Le cadre de l'exécution.
- Les modalités de l'exécution.
- Le contrôle de l'exécution.
- L'entrée des flux financiers.
- Les ressources communes aux collectivités locales.
- Les ressources exclusivement communales.
- Les ressources exclusivement intercommunales.
- Les ressources exclusivement départementales.
- Les ressources exclusivement régionales.
- L'optimisation des flux.
- La gestion des fonds.
- La rentabilisation des fonds.
- L'affectation des flux.
- Les dépenses communes à toutes les collectivités territoriales.
- Les dépenses essentiellement communales.
- Les dépenses essentiellement départementales.
- Les dépenses essentiellement régionales.
L'auteur - Raymond Muzellec
Raymond Muzellec est professeur à l'Université René-Descartes.
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Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Dalloz |
Auteur(s) | Raymond Muzellec |
Parution | 13/03/2002 |
Édition | 4eme édition |
Nb. de pages | 240 |
Format | 16 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 318g |
Intérieur | 2 couleurs |
EAN13 | 9782247043637 |
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