Examen de l'article 6 de la loi sur les élections du 5 février 1817

Jean-Denis Lanjuinais - Collection Sciences sociales

30 pages, parution le 01/10/2014

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

Du Conseil d'État et de sa compétence sur les droits politiques des citoyens, ou Examen de l'article 6 de la loi sur les élections du 5 février 1817, par M. le Cte Lanjuinais,...
Date de l'édition originale : 1817

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Jean-Denis Lanjuinais

Autres livres de Jean-Denis Lanjuinais

Origine, imprescriptibilité, caractères distinctifs des différentes espèces de dîmes

Constitutions de la nation française ([reprod.])

La charte, la liste civile et les majorats. nouvelle édition

Oeuvres de j-d lanjuinais opinions et fragmens sur la religion

Découvrir tous les livres de Jean-Denis Lanjuinais

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Jean-Denis Lanjuinais
Collection	Sciences sociales
Parution	01/10/2014
Nb. de pages	30
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	59g
EAN13	9782013530767