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Études sur le droit romain. gaius, ulpien, justinien
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Études sur le droit romain. gaius, ulpien, justinien

Études sur le droit romain. gaius, ulpien, justinien

Romain Cubain - Collection Sciences sociales

244 pages, parution le 29/12/2022

Résumé

Études sur le droit romain : Gaius... Ulpien... Justinien... / par R. Cubain,...
Date de l'édition originale : 1873

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Romain Cubain

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

PREMIÈRE ÉTUDE.

PRÉLIMINAIRES.

De la justice et du droit1
Division du droit5
Division du droit privé6
Du droit écrit. - I. La Loi9
II. Le Plébiscite12
III. Le Sénatus-Consulte13
IV. Les édits des magistrats15
V. Réponses des prudents18
VI. Constitutions impériales19
Du droit non écrit21
Ensemble des divisions des personnes23
Division des droits24
Droit réel, droit personnel25
Idée générale des actions26

DEUXIÈME ÉTUDE.

DIVISION DES PERSONNES AU POINT DE VUE DE LA LIBERTÉ ET DE L'ESCLAVAGE.

Définition de la liberté et de l'esclavage31
Condition des esclaves34
Quels hommes sont esclaves35
De statu-liberis38
De spans qui sunt in mancipio. Description de la mancipation39
Quelles personnes libres peuvent être mancipées40
De nexis42
De addictis43
Des Captifs, Postliminium44
De spans qui in servitute sunt45
De la revendication de la liberté. Description de la cessio in jure46

SUBDIVISION DES PERSONNES LIBRES: INGÉNUS, AFFRANCHIS.

ngénus47
Affrancspans49
Des obstacles àl'affrancspanssement51
Des Récupérateurs53
De la limitation du nombre des affrancspanssements54
Effet de l'affrancspanssement55
Du patronat56
De l'esclave commun59

TROISIÈME ÉTUDE.

DES PERSONNES CONSIDÉRÉES SOUS LE RAPPORT DE LA CITÉ.

Des citoyens Romains61
Des non-citoyens Romains62
Des Pérégrins63
Des Latins64
Des Latins juniens65
Des Déditices66
Comment on naît citoyen Romain67
Comment les latins deviennent citoyens Romains69
Causoe probatio70
Comment les Pérégrins deviennent citoyens Romains.71
Erroris causoe probatio72
Comment on perd la qualité de citoyen Romain73

QUATRIÈME ÉTUDE.

DE NUPTIIS.

Définitions75
Des conditions requises pour qu'il yaitjustesnoces. Définition de la parenté et de l'alliance82
Des degrés de cognation83
De l'effet des justes noces85
- Quant aux enfants (renvoi)86
- Quant àl'épouse86
Usus88
Farreum89
De nuptiis non justis90
De concubiniis91
De la dissolution du mariage93
Du divorce93
De la dot97

CINQUIÈME ÉTUDE.

DES PERSONNES CONSIDÉRÉES SOUS LE RAPPORT DE LA FAMILLE.

Définition de la puissance paternelle106
Quelles personnes sont pères de famille107
Effets de la puissance paternelle108
Quels sont les faits productifs de la puissance paternelle. Justes noces110
Causae probatio (renvoi)111
Erroris causse probatio111
Légitimation112
Adrogation116
Adoption118
Comparaison entre l'adrogation et l'adoption120
De quelles manières finit la puissance paternelle121
De l'émancipation124
Résumé. - Tableau de la famille romaine127

SIXIÈME ÉTUDE.

DES PERSONNES SUI JURIS CONSIDÉRÉES AU POINT DE VUE DE LA TUTELLE ET DE LA CURATELLE.

Tutelle des impubères. - Définitions133
Division des tutelles135
Tutelle testamentaire137
Tutelle légitime des agnats139
Tutelle légitime du patron et des enfants du patron141
Tutelle légitime du parent émancipateur142
Tutelle fiduciaire143
Tutelle dative145
De auctoritate tutorum146
De quelles manières la tutelle finit152
Des curateurs153
Fonctions du curateur155
De satisdatione tutorum156
Des excuses159
Des tuteurs suspects160
Tutelle des femmes162
Changement de tuteur167

SEPTIÈME ÉTUDE.

DES HÉRÉDITÉS AB INTESTAT.

Dans quel cas ya-t-il hérédité ab intestat171
Temps de l'ouverture de l'hérédité172
Dévolution des hérédités ab intestat173
Quand le de cujus est un homme ingénu - Droit civil174
Ordre des héritiers siens.174
S. -C. Orpspantien. - Quand le de cujus est une femme.179
Droit prétorien180
Droit impérial182
Comment l'hérédité ab intestat est divisée entre les héritiers siens183
Ordre des agnats héritiers.184
Agnates héritières185
Ascendants héritiers186
Ascendant maternel. - S.-C. Tertullien188
Ordre des gentiles190
Ordre des cognats héritiers193
Quand le de cujus est affrancspan et citoyen romain195
Droit du patron et du fils du patron196
Droit des petits-fils et de la fille du patron198
Droit de la patronne199
Quand le de cujus est une femme affrancspane et citoyenne romaine, droit du patron200
Droit de la patronne201
Quand le de cujus est latin junien201
S.-C. Largien204
Hérédité des déditices205
De adsignatione libertorum206
Des possessions de biens207
Effets de la possession de biens209
B P Cum re et sine re209
B. P. Edictalis et decretalis211
Ordre des possessions de biens212
De l'acquisition par adrogation218
De la cession d'une hérédité ab intestat222
Bonorum addictio libertatis causa223
FIN DE LA TABLE.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Romain Cubain
Collection Sciences sociales
Parution 29/12/2022
Nb. de pages 244
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 341g
EAN13 9782329844084

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