Études de procédure

Réimpression de l'édition de1956

Henry Vizioz - Collection Bibliothèque Dalloz

704 pages, parution le 09/03/2011

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Résumé

Reprint d'un ouvrage publié par les éditions Bière en 1931. Préface par Serge Guinchard
Henry Vizioz fait partie des tout premiers professeurs à démontrer que les méthodes exégétique et dogmatique sont insuffisantes pour analyser et comprendre la procédure, comme d'ailleurs les autres disciplines juridiques. Les Etudes de procédure, qui reprennent ses principaux écrits pour lui rendre hommage post mortem, se démarquent par une volonté d'adapter à la procédure civile les nouvelles conceptions de l'Ecole scientifique moderne, c'est-à-dire d'avoir une approche comparative des différents systèmes de procédure: pénal, administratif et de s'inspirer également des modèles de législation et jurisprudence étrangers. A l'aune de ces comparaisons, Visioz a souhaité démontrer "qu'il y a dans la procédure autre chose que des problèmes de formes, qu'il existe aussi des problèmes de fond qui gravitent autour de trois notions fondamentales: l'action, la juridiction, l'instance ou procès". C'est une vision moderne pour son époque, mais qui sera submergée, cinquante ans plus tard par le développement des droits fondamentaux du procès portés par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.

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Sommaire

Partie générale
Partie spéciale
I. Le recours à la justice :
- L'action en justice
- La demande en justice
- Les moyens de défense
II. Le règlement du litige :
Théorie de la juridiction
- La fonction juridictionnelle
- Les organes de la juridiction civile
- Compétence des juridictions civiles
III. L'organisation du procès civil. Théorie de l'instance :
- Règles générales concernant l'instance civile
- L'organisation de l'instance
IV. Les voies de recours, l'appel et l'exécution provisoire :
- La réforme de l'appel
- La réforme de l'appel et la procédure des accidents du travail
- Questions particulières relatives à l'appel
- Suspension de l'exécution provisoire moyennant consignation
V. L'arbitrage et la clause compromissoire :
- L'arbitrage
- La clause compromissoire Conditions de validité
VI. Les voies d'exécution :
- De la sanction des abus des fautes commises dans l'exercice des voies civiles/
- De quelques sanctions relatives aux saisies

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Henry Vizioz
Collection	Bibliothèque Dalloz
Parution	09/03/2011
Nb. de pages	704
Format	15.7 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1052g
EAN13	9782247106196