Étude sur les statuts de marseille au xiiie siècle
Raimond Frédéric Fresquet - Collection Sciences sociales
180 pages, parution le 01/03/2020
Résumé
Étude sur les statuts de Marseille au XIIIe siècle / par R. de Fresquet,...
Date de l'édition originale : 1865
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1865
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Raimond Frédéric Fresquet
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
A
- PAGES.
- Actions directes. - Utiles. - Mixtes.14
- Ajournement147
- Amendes43
- Ambassadeurs31
- Apotspancaires118
- Appels155
- Armuriers118
- Avocats67
B
- Bail à cens94
- Bail à mégerie100
- Balistes47
- Bannum166
- Barriques (fabricants de)124
- Bois de chauffage117
- Boulangers118
- Boulangers (inspecteur des)113
- Bouchers119
C
- Calfats et charpentiers120
- Cargatores134
- Censives94
- Cession de biens19
- Cent chefs de métiers (les)36
- Chasse (de la)93
- Chaux (revente de la)117
- Changeurs119
- Chaînes des rues50
- Clavaires (des)33
- Commerce terrestre109
- Commerce maritime126
- Compétence civile146
- Conseil secret35
- Conseil (grand)34
- Consuls (les)38
- Concordat91
- Conserves (de la)140
- Consuls des navires40
- Contrainte par corps161
- Corporations de métiers110
- Courtiers115
- Crieurs publics115
- Cordiers121
- Curateurs90
D
- Dacitum46
- Dettes de la commune48
- Donations limitées pour les magistrats21
- Donations (des)104
- Droit coutumier et droit écrit12
- Droit Romain en Provence11
- Douanes46
- Dot (de la)88
- Domaine direct et utile94
- Drapiers121
- Drapeau de Marseille129
- Droits féodaux95
E
- Ecrivains des navires132
- Egalité politique22
- Election des magistrats25
- Emphytéose99
- Enquêtes (des)151
- Etrangers (des)80
- Exécution des jugements157
- Expropriation forcée158
- Expropriation pour cause doeutilité publique51
F
- Famille (droit de)84
- Femmes de mauvaise vie79
- Fermes mises aux enchères44
- Fonctions publiques annales23
- Fonctions publiques interdites25
- Fourniers (des)114
- Fours (des)99
- Forgerons (des122
- Frais de justice (des)156
G
- Gage (du)103
- Grand conseil (du)34
H
- Hérétiques à poursuivre21
- Hostagium161
- Huissiers (des)71
- Hypothèque légale15
I
- Impôts (des)41
- Infantia17
- Ingratitude du donataire15
- Injures. - Punitions166
- Inspecteurs des métiers113
- Intérêt de l'argent101
- Insinuation des donations17
J
- Jet et contribution139
- Jeux défendus166
- Judiciaire (organisation)52
- Juifs (des)73
- Julia (loi)89
- Jugements (des)154
- Juge du palais53
- Juges d?appel53
- Juridictions diverses54
L
- Lesdes (droit de)15
- Lépreux (des)79
- Lésion d?outre moitié
- Liberté sous caution164
- Louages divers100
- Livre rouge (le)9
M
- Majorité18
- Mariage (du)85
- Mandat (du)103
- Mandat judiciaire146
- Mariniers (des)129
- Médecins et cspanrurgiens120
- Mineurs. (des)89
- Missio'in possessionem18
- Monnaie45
- Moulins (police des)85
- Mur mitoyen103
N
- Navires lancés44
- Navires armement128
- Navigation (police de la)128
- Naulum137
- Nauticum f?nus143
- Naufrage (droit de)48
- Non numerata pecunia13
- Notaires (des)57
- Notaires-greffiers60
- Notaires tabellions63
- Notaires des comptables62
O
- Organisation judiciaire52
P
- Patentes (des)42
- Passagers (des)133
- Pesage public44
- Personnes (condition des).72
- Péremption154
- Peine des plaideurs téméraires157
- Pénal (droit)163
- Plaidoiries155
- Podestat (du)27
- Poissons (vente des)93
- Poids légaux112
- Posthumes108
- Port (police du)126
- Poursuite d'office164
- Préemption (droit de)99
- Prêt à intérêt101
- Privilèges du vendeur97
- Procuratio in rem suam16
- Propriété (de la)92
- Preuves (des)150
- Procédure civile et criminelle.146
- Prud?hommes pêcheurs5
- Puberté17
- Puissance paternelle85
R
- Recteurs (les)29
- Restitution ou integrum159
- Retrait de créance103
- Rétention (droit de)91
- Rues (police des)49
- Revendeurs divers116
S
- Servage116
- Servitudes (des).99
- Sept (mission des)26
- Sous-recteur30
- Sous-viguier22
- Sociétés et commandes141
- Statuts (spanstorique)8
- Substitutions107
- Successions (des)105
- Syndics (des)31
T
- Tables de la mer46
- Tailleurs (des)123
- Tanneurs (des)124
- Témoins (des)151
- Testaments (des)107
- Tonneliers (des)124
- Tuiles (revente des)117
- Tutelle (de la)90
- Tres viri murorum99
- Tres viri pour les chemins49
V
- Vassalité interdite95
- Velléien (Ste)15
- Vénalité des offices défendue.22
- Vente (de la)94
- Vendeur non payé97
- Vente des immeubles saisis159
- Vin (commerce du)125
- Ville inférieure23
- Viguier (du)21
- Voirie49
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Raimond Frédéric Fresquet |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/03/2020 |
| Nb. de pages | 180 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 254g |
| EAN13 | 9782329402758 |
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