Étude historique sur la durée et les effets de la minorité en droit romain
Jacques Flach - Collection Sciences sociales
156 pages, parution le 01/01/2021
Résumé
Étude historique sur la durée et les effets de la minorité en droit romain et dans l'ancien droit français... / par Jacques Flach,...
Date de l'édition originale : 1870
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1870
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Jacques Flach
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
| Pages. | Nos. | |
| AVANT-PROPOS | 1 | - |
Étude spanstorique sur la durée et les effets de la minorité en Droit romain et dans l'ancien Droit français:
| CHAP. Ier. - Droit romain | 3 | 1 |
| CHAP. II. - Ancien Droit français | 32 | 16 |
| Sect. Ire. - Pays de Droit écrit | 32 | 16 |
| Sect. II. - Pays de Droit coutumier | 46 | 20 |
Droit nouveau:
| Quelle est, en règle, d'après le Code civil, la capacité de contracter du mineur non émancipé | 99 | 49 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Jacques Flach |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/01/2021 |
| Nb. de pages | 156 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 221g |
| EAN13 | 9782329562551 |
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