Epargne salariale
Plans d'épargne - PERCO-PEI-PEE - Stock-options - Participation et intéressement
Collectif Francis Lefebvre avec la contribution de AXA Investment Managers - Paris - Collection Dossiers pratiques
Résumé
Comment mettre en place un PERCO ? Comment s'articule-t-il avec un PEE ? L'intéressement peut-il être calculé en fonction des résultats de filiales étrangères ? Un employeur est-il obligé d'abonder les versements de ses salariés au plan d'épargne interentreprises ?...
Avec la nouvelle édition d'Épargne salariale, vous avez des réponses claires et explicites à toutes vos questions.
À jour au 15 mai 2004, ce dossier pratique fait un point complet sur tous les régimes prévus par la législation pour associer les salariés aux résultats de l'entreprise :
- participation aux résultats ;
- plans d'épargne salariale (notamment le PERCO) ;
- intéressement ;
- stock-options ;
- bons de souscription de parts de créateur d'entreprise.
Toutes les questions sont traitées sous formes de fiches pratiques illustrées de nombreux exemples et enrichies d'extraits d'accords existants.
Pluridisciplinaire, l'ouvrage présente les règles juridiques mais aussi les implications fiscales et sociales.
L'auteur - Collectif Francis Lefebvre
Collectif d'auteurs des Editions Francis Lefebvre.
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Sommaire
- Participation des salariés aux résultats de l'entreprise
- Entreprises concernées
- Accords
- Calcul de la participation
- Répartition
- Indisponibilité
- Gestion des droits
- Information des salariés, contentieux et sanctions
- Régime fiscal et social
- Plans d'épargne salariale
- Plan d'épargne d'entreprise
- plan d'épargne pour la retraite collectif (PERCO)
- Plan partenarial d'épargne salariale volontaire (PPESV)
- Plan d'épargne interentreprises (PEI)
- Augmentation de capital réservée
- Intéressement
- Accords
- Calcul de la masse à répartir
- Répartition et paiement
- Rapports avec le salaire
- Régime social et fiscal
- Information, contrôle et contentieux
- Options de souscription ou d'achat ("stock-options")
- Généralités
- Champ d'application
- Procédures d'attribution des options
- Modalités d'attribution des options
- Caractéristiques du plan d'options
- Levée des options
- Cas particuliers
- Régime social et fiscal
- Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise
- Champ d'application
- Régime juridique
- Régime fiscal et social
- Obligations déclaratives
- Groupes d'entreprises
- Définition du groupe
- Participation aux résultats
- Plan d'épargne salariale
- Intéressement
- Options de souscription ou d'achats d'actions
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Francis Lefebvre |
| Auteur(s) | Collectif Francis Lefebvre |
| Collection | Dossiers pratiques |
| Parution | 22/06/2004 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 460 |
| Format | 15 x 23 |
| Couverture | Relié |
| Poids | 1201g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782851155788 |
| ISBN13 | 978-2-85115-578-8 |
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