Epargne salariale

Plans d'épargne PPESV - PEI - PEE, Stock-options, Participation et intéressement

Collectif Francis Lefebvre

476 pages, parution le 24/10/2001

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Résumé

L'ouvrage "Epargne salariale" aborde tous les aspects des différents régimes prévus par la législation pour associer les salariés aux résultats de l'entreprise.
Les questions sont traitées sous forme de fiches pratiques, illustrées de nombreux exemples et enrichies d'accords existants.
Cet ouvrage donne également des conseils sur la gestion des sommes récoltées au titre de l'épargne salariale au regard des exigences de sécurité et de diversification des placements. Pluridisciplinaire, il présente les règles juridiques mais aussi les implications au regard des charges fiscales et sociales.

A jour de la loi du 19 février 2001, de ses décrets et de la loi sur les Nouvelles Régulations Economiques, l'ouvrage "Epargne salariale" met en valeur les nouveautés, en indiquant systématiquement leurs règles d'entrée en vigueur

Cette réforme contient également de nombreuses dispositions :
- renforcement du contrôle administratif des accords d'intéressement, assorti
d'une garantie contre les redressements ultérieurs,
- obligation de dépôt des PEE,
- application à l'abondement au PEE de la règle de non substitution au salaire,
- élargissement des critères de répartition de la participation...

Sommaire

Participation aux résultats

Entreprises concernées
Accord
Calcul
Répartition
Indisponibilité
Gestion des droits
Information des salariés
Régime social et fiscal
Transfert d'entreprise
Modèles d'accord

Plans d'épargne

Plan d'épargne d'entreprise (PEE)
Plan partenarial d'épargne salariale volontaire (PPESV)
Plan d'épargne interentreprises (PEI)
Augmentation de capital réservées aux adhérents
Schémas et modèles (plans d'épargne, bulletins de paie)

Intéressement

Entreprises concernées
Accord
Calcul
Répartition
Paiement (y compris affectation au plan d'épargne ou au CET )
Rapports avec le salaire
Régime social et fiscal
Information, contrôle et contentieux

Stock-options

Règles générales
Octroi des options
Prix d'option
Levée des options
Régime social et fiscal

Bons de souscriptions de parts de créateur d'entreprises (BCE)

Groupes d'entreprises
Définition et dispositions de chaque régime d'épargne salarial propres aux groupes
Modèles (plan d'épargne, participation, intéressement)

L'auteur - Collectif Francis Lefebvre

Collectif d'auteurs des Editions Francis Lefebvre.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Francis Lefebvre
Auteur(s)	Collectif Francis Lefebvre
Parution	24/10/2001
Nb. de pages	476
Format	15 x 23
Couverture	Broché
Poids	602g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782851154835