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Entre-temps : le bien culturel et le droit
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Entre-temps : le bien culturel et le droit

Entre-temps : le bien culturel et le droit

Marie Cornu - Collection Les sens du droit

Parution le 25/05/2023

Résumé


Bien culturel et droit dans le temps : une approche susceptible de renouveler en profondeur un certain nombre des cadres de pensées qui structurent le droit du patrimoine.


Dans l'appréhension de ces choses plongées dans le temps que sont les biens culturels, ensemble des traces des activités humaines qu'une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective, le droit met en mouvement différents ordres de relations au temps. Nous évoquons ici et là les marqueurs temporels qui façonnent la règle (le temps des délais, celui de la durée des protections, les mécanismes d'urgence qui permettent dans l'immédiat de suspendre le temps en cas de menace). Mais ce n'est pas tant sous cet angle que nous intéresse la relation entre le temps et le droit.

L'hypothèse de travail est la suivante : en quoi, sur ce territoire du droit du patrimoine, l'évolution du rapport au passé dans ce champ patrimonial modèle le rapport au temps présent et questionne d'une façon nouvelle le rapport au futur ? Comment s'opère cette liaison culturelle du passé et de l'avenir ? Le patrimoine n'est pas seulement à prendre dans le droit comme un objet social. Il est aussi un passage, un certain mode de circulation dans le temps et l'idée ici est de comprendre dans quels termes le droit saisit ou non ce phénomène de passage.

Sommaire

Introduction : le bien culturel, "chose dans le temps'

Partie I. L'invention du bien culturel : les entre-temps du droit

Chapitre 1. Faire entrer le passé dans le présent

I. Quand vient l'histoire pour le droit ?

II. L'enrôlement des sciences sociales par le droit : de l'histoire-mémoire nationale aux mémoires multiples

III. Le prétoire comme lieu de révélation de la notion d'intérêt d'histoire ou d'art

Chapitre 2. Faire entrer le présent dans le passé

I. Instituer le présent en patrimoine : le cas des archives

II. Investir le patrimoine au présent : le PCI, objet frontière

Partie II. La propriété du bien culturel : quand le droit se joue du temps

Chapitre 1. Le recours aux techniques juridiques d'atemporalité

I. L'invention d'une généalogie : l'enchaînement du domaine public aux domaines de la couronne

II. Les méthodes de rétroaction du droit, retour vers le passé avec les outils du temps présent : l'exemple des archives.

Chapitre 2. De la propriété/gestion à la propriété/conservation

I. Le domaine culturel augmenté

II. La persistance de la propriété-gestion

Chapitre 3. Le patrimoine d'autrui : où le récit se frotte à l'histoire coloniale

I. L'engagement de la question de la restitution à propos des restes humains

II. La restitution des biens culturels du patrimoine d'autrui

III. Les alternatives : la voie du patrimoine partagé

Partie III. La responsabilité du bien culturel : projections dans le futur

Chapitre 1. Les actes qui engagent

I. Le pouvoir d'engager le futur

II. L'acte de patrimonialisation juridique, obligation de faible intensité

Chapitre 2. Le versant de la charge : qui répond de quoi ?

I. Les contours incertains des régimes de responsabilité patrimoniale

II. Les voies d'un réaménagement des responsabilités patrimoniales ?

Éléments de conclusion




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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Marie Cornu
Collection Les sens du droit
Parution 25/05/2023
Format 14.8 x 21.4
Couverture Broché
Poids 396g
EAN13 9782247223480

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