Enjeux et défis de l'adoption

Etude comparative et internationale

François Boulanger

312 pages, parution le 01/10/2001

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Résumé

Aucune autre institution du droit de la famille ne se prête plus à une comparaison sur le plan comparatiste et international que celle de l'adoption. Héritage du droit romain, mais complètement marginalisée dans un code civil voué à la primauté des liens du sang, l'adoption connaît un surprenant retour de fortune depuis la seconde moitié du XXème siècle. Elle le doit à une conception plus affective et volontaire des rapports de parenté dans les bouleversements familiaux contemporains. Mais une contradiction s'instaure - qui fait l'objet des deux premières parties - entre le poids croissant de l'administration et de la justice donnant un caractère constitutif à l'adoption et l'attachement à l'aspect contractuel originaire. La troisième partie, qui intègre l'étude de la Convention de La Haye et de la réforme du droit international français par la loi du 6 février 2001, s'attache aux difficultés propres aux conflits de lois et de juridictions, avec la recherche d'un équilibre entre droits des Etats des adoptants et ceux des adoptés.

Sommaire

Introduction générale

L'adoption, création judiciaire et administrative au service de l'enfance délaissée

Les conditions préliminaires à l'adoption
La détermination des mineurs adoptables
Le processus de la décision adoptive et les effets attachés à cette décision

La survie du rôle de la volonté et ses aspects contractuels du lien adoptif

Les effets du lien adoptif et le problème de la sauvegarde des rapports antérieurs de l'adopté
La fraude ou le détournement d'adoption

Les particularités de l'adoption internationale

Sources et méthodes du droit privé de l'adoption
La formation du lien adoptif au regard de l'Etat du requérant
La formation du lien adoptif dans l'Etat d'origine de l'enfant adopté, sa reconnaissance et ses effets dans l'Etat de l'adoptant
Conclusion

L'auteur - François Boulanger

François Boulanger, professeur titulaire de l'université Paris VIII (Saint-Denis), dirige le DEA comparatif et international du droit civil et pénal de la famille. Membre de l'Association internationale du droit de la famille et du Comité Français de Droit International Privé, il a écrit plusieurs ouvrages sur les problèmes juridiques du droit de la famille contemporain.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Economica
Auteur(s)	François Boulanger
Parution	01/10/2001
Nb. de pages	312
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	561g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782717843088