Economie et résolution des litiges

Nathalie Chappe

86 pages, parution le 01/10/2005

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Résumé

L'analyse économique du droit est de plus en plus présente tant dans les milieux économiques que juridiques. Le champ spécifique étudié dans cet ouvrage, est celui de la résolution des litiges, devenue un enjeu capital dans la recherche d'une plus grande efficacité du système judiciaire. L'auteur montre que, loin de vouloir s'approprier le droit, l'économie permet d'éclairer certains débats et d'en ouvrir d'autres.

Quels facteurs influencent les parties dans leur décision de recourir au juge ? Dans quelles circonstances les parties décident-elles de négocier à l'amiable ? Quand vont-elles opter pour un mode de résolution alternatif ? Comment le choix d'un mode de résolution des litiges affecte-t-il le bien-être de la collectivité ? Quels facteurs déterminent le taux d'arrangement ? Comment le comportement du tiers (juge ou arbitre) influence les stratégies des parties ? Quels sont les effets des règles de procédure (règle de partage des coûts, règle de responsabilité) sur les comportements des parties au conflit ? Toutes ces questions ont suscité de multiples recherches économiques dont l'ouvrage propose une synthèse.

Une présentation heuristique des développements économiques rend l'ouvrage accessible à la fois aux étudiants de masters d'économie, de droit et d'AES, aux enseignants chercheurs d'économie et de droit, aux praticiens du droit et à un grand public curieux de ces questions.

L'auteur - Nathalie Chappe

Nathalie Chappe est actuellement maître de conférences en économie à l'Université de Franche-Comté et membre du CRESE.

Sommaire

Préface
Introduction
Mode juridictionnel ou arrangement amiable
La négociation préalable au jugement
Le comportement au cours de l'instance
Problématiques afférentes
Conclusion générale
Bibliographie
Table des matières

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Economica
Auteur(s)	Nathalie Chappe
Parution	01/10/2005
Nb. de pages	86
Format	15,5 x 24
Couverture	Broché
Poids	190g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782717851274
ISBN13	978-2-7178-5127-4