Éclaircissements sur le rapport et la déclaration générale de la cour des comptes

Ministère Des Finances - Collection Littératures

84 pages, parution le 06/11/2024

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Résumé

Éclaircissements sur le rapport et la déclaration générale de la Cour des comptes concernant les comptes de ...
Date de l'édition originale : 1840

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE.

Administration des revenus publics	Néant.
Administration des dépenses publiques:

Ministère de la justice et des cultes

Justice	Néant.
Cultes	5.

Ministère des affaires étrangères	11.
Ministère de l'instruction publique	15.
Ministère de l'intérieur	21.
Ministère de l'agriculture et du commerce	27.
Ministère des travaux publics	35.
Ministère de la guerre	49.
Ministère de la marine	63.
Ministère des finances	75.

Services spéciaux rattachés pour ordre au budget de l'Etat:

Légion d'honneur	Néant.
Imprimerie royale	Néant.
Chancelleries consulaires	Néant,
Caisse des invalides de la marine	Néant.
Service de la fabrication des monnaies et médailles	Néant.

Service des colonies	Néant.
Service de trésorerie	Néant.
Situation de l'administration des finances	Néant.
Dette publique	Néant.
Communes et établissements publics	81.
Caisses d'amortissement et des dépôts et consignations	Néant.
NOTA. Les services où se trouve le mot néant sont ceux pour lesquels les observations de la Cour des comptes n'ont dû donner lieu à la publication d'aucun éclaircissement de la part des ministres.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère Des Finances
Collection	Littératures
Parution	06/11/2024
Nb. de pages	84
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	235g
EAN13	9782418250451