Droit pénal spécial - Tome 2
Affaires - Entreprises et institutions publiques
Thierry Fossier - Collection Paradigme - Manuels
Résumé
Les entreprises sont de plus en plus exposées au "risque pénal". Les cadres et agents territoriaux, les hôpitaux, les élus, connaissent eux aussi ce risque.
Le droit pénal de l'entreprise trouve là sa cohérence mais comporte ses spécificités. Certaines d'entre elles relèvent du droit pénal général. D'autres du droit pénal spécial.
Cet ouvrage présente pour chaque infraction étudiée, les textes applicables, les difficultés rencontrées dans leur mise en oeuvre, les solutions que la Cour de cassation a pu leur apporter, des applications toutes-récentes qui peuvent servir d'exercices.
Il est destiné :
- aux universitaires et étudiants dès la Licence, qui veulent revivifier l'approche du droit pénal dit "des affaires",
- aux magistrats,
- aux policiers et gendarmes,
- aux fonctionnaires de contrôle et avocats, tous confrontés à une délinquance qui ignore les frontières du code pénal,
- aux commissaires aux comptes et experts comptables,
- aux élus, cadres territoriaux,
- aux chefs ou juristes d'entreprise...
L'auteur - Thierry Fossier
Thierry Fossier est conseiller à la Chambre criminelle de la Cour de cassation, où il rapporte notamment des dossiers de droit pénal de l'environnement et de l'urbanisme. Il est membre du Tribunal des conflits. Professeur associé à l'Université de Paris XIII, il enseigne aussi le droit répressif de l'environnement dans le master spécialisé commun aux facultés de droit Paris I et Paris II.
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Thierry Fossier |
| Collection | Paradigme - Manuels |
| Parution | 02/09/2014 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 360 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 590g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782350209784 |
| ISBN13 | 978-2-35020-978-4 |
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