Droit pénal spécial

L'auteur traite, dans cet ouvrage, de l'intégralité des infractions sanctionnées par les livres II et III du Code pénal et des principales infractions du livre IV du même Code : infractions contre les personnes, contre les biens, contre la Nation, l'Etat et la paix publique, ainsi que des principales infractions de presse. L'étude de chaque infraction a été menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs et en illustrant le commentaire du texte du Code pénal par de nombreux exemples concrets tirés des applications de la loi par la jurisprudence. L'auteur a choisi de faire l'étude comparée du nouveau Code pénal, entré en vigueur le 1er mars 1994, et des anciens textes. Il a pris en compte dans son analyse les nombreux compléments législatifs et jurisprudentiels récemment adoptés. Cette méthode permet de mettre en lumière les plus importantes modifications apportées par le législateur tout en soulignant la permanence des courants jurisprudentiels dominants. Droit pénal spécial correspond au contenu du cours généralement enseigné en 2e et 3e cycles sous cet intitulé dans les facultés de droit et au programme des examens et concours qui portent sur cette matière. Il est à jour au 1er octobre 2000. L'auteur a donc intégré dans les développements le contenu de la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence, celui de la loi du 30 juin 2000 destinée à renforcer la lutte contre la corruption, notamment dans les contrats internationaux, et celui de la loi du 10 juillet 2000 modifiant la définition des délits intentionnels sous l'impulsion des " décideurs " publics ou privés.

Michel Véron est professeur émérite à l'Université de Paris-Nord et doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique.

Sommaire

LES CRIMES ET DELITS CONTRE LES PERSONNES.

Les crimes contre l'humanité.
Les atteintes à l'intégrité physique ou psychique de la personne.
Les atteintes volontaires.
Les atteintes involontaires.
La mise en danger de la personne.
Les atteintes aux intérêts moraux de la personne.
Les atteintes aux libertés.
Les atteintes à la dignité.
Les atteintes à la personnalité.
Les atteintes aux mineurs et à la famille.

LES CRIMES ET DELITS CONTRE LES BIENS.

Les appropriations frauduleuses.
Le vol.
L'extorsion et le chantage.
L'escroquerie et les infractions voisines.
L'abus de confiance et les autres détournements.
Les autres atteintes aux biens.
Le recel et les infractions assimilées ou voisines.
Les destructions, dégradations et détériorations.
Les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données.
Le blanchiment de l'argent illicite.
Les atteintes envers les animaux.
Les crimes et délits contre la Nation, l'Etat et la paix publique.
Le terrorisme.
Les atteintes à l'administration commises par des personnes exerçant une fonction publique.
Les atteintes à l'administration commises par les particuliers.
Les atteintes à l'action de la justice.
Le faux et l'usage de faux