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Droit pénal général
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit pénal général

Droit pénal général

Corinne Mascala

218 pages, parution le 04/03/2003

Résumé

Conçus pour être un instrument de travail et un guide pour la réflexion des étudiants, les manuels de la collection "Pages d'Amphi" adoptent un format qui laisse a chaque page une large colonne sur laquelle les étudiants pourront rédiger leurs notes personnelles.

Divisé en leçons et non en parties, titres, chapitres, sections, paragraphes,.... le manuel comprend :
  • un sommaire présentant les différentes leçons ainsi que des conseils bibliographiques,
  • et pour chaque leçon :
  • un résumé qui expose, en une dizaine de lignes, l'objet-problème de la leçon,
  • le corps de la leçon découpé selon la logique d'exposition adoptée par l'auteur, chaque "partie" de la leçon comprenant une présentation des documents pertinents, une analyse et une discussion par l'auteur.

Cet ouvrage, destiné aux étudiants en droit ainsi qu'à tous ceux qui préparent des concours où le droit pénal général est au programme, traite les principales questions de cette matière.
Il a pour vocation de permettre au lecteur de s'imprégner de la matière, d'assimiler rapidement les notions essentielles, et d'avoir à sa disposition les décisions les plus importantes, lui donnant ainsi une vision doctrinale et jurisprudentielle du droit pénal général.
Ces leçons de droit pénal sont à jour de la dernière réforme du droit pénal des mineurs issue de la loi du 9 septembre 2002.

Au sommaire

  • Leçon 1. Le principe de la légalité des délits et des peines et son évolution
  • Leçon 2. Les incidences du principe légaliste sur l'application de la loi dans le temps
  • Leçon 3. Le rôle de la jurisprudence en matière pénale
  • Leçon 4. Le contrôle de la légalité des actes administratifs par le juge pénal
  • Leçon 5. La responsabilité pénale du fait personnel
  • Leçon 6. La responsabilité pénale des personnes morales
  • Leçon 7. L'infraction tentée est-elle punissable ?
  • Leçon 8. L'infraction commise en participation : la complicité
  • Leçon 9. Les conséquences du trouble psychique ou neuropsychique sur la responsabilité pénale
  • Leçon 10. La contrainte : cause d'irresponsabilité pénale
  • Leçon 11. L'incidence de l'erreur sur la responsabilité pénale
  • Leçon 12. L'ordre de la loi et le commandement de l'autorité légitime : faits justificatifs
  • Leçon 13. La légitime défense des personnes et des biens : fait justificatif
  • Leçon 14. L'état de nécessité : un nouveau fait justificatif
  • Leçon 15. La minorité : cause d'atténuation de la responsabilité pénale

L'auteur - Corinne Mascala

Corinne Mascala est agrégée des Facultés de Droit, professeur a l'Université des Sciences sociales de Toulouse.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Montchrestien
Auteur(s) Corinne Mascala
Parution 04/03/2003
Nb. de pages 218
Format 18 x 24
Couverture Broché
Poids 414g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782707613264
ISBN13 978-2-7076-1326-4

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