Droit maritime
Tout le cours à jour des dernières réformes
Arnaud Montas - Collection Vuibert Supérieur - Droit
Résumé
Vaste comme l'océan, le droit maritime contient les règles juridiques applicables à la navigation maritime et aux activités humaines en mer. Cette matière originale s'appuie aujourd'hui sur un large ensemble de sources internationales, européennes et nationales qui illustrent le mouvement perpétuel qui l'anime.
Cet ouvrage, organisé en cinq parties (le navire ; les accidents ; les menaces ; le commerce ; les pollutions), explore tous les aspects juridiques de l'aventure humaine en mer en mettant l'accent sur les textes les plus récents et les évolutions marquantes de la jurisprudence.
Fortement revue et parfaitement à jour, cette troisième édition apporte les réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime, des objectifs de sécurité et de sûreté maritimes aux responsabilités en cas d'accident, des pavillons de complaisance au droit des gens de mer, de la piraterie maritime au transport, en passant par la protection de l'environnement marin.
Cet ouvrage s'adresse :
- aux étudiants en droit ;
- aux élèves des instituts et écoles pluridisciplinaires spécialisés ;
- aux professionnels et praticiens (avocats, magistrats,
compagnies maritimes, sociétés d'assurances, etc.).
L'auteur - Arnaud Montas
Arnaud Montas est Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'université de Bretagne Occidentale, où il codirige la licence droit parcours marché de l'art.
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Sommaire
Chapitre 1. Le statut du navire
Chapitre 2. L’exploitation du navire.
Chapitre 3. La limitation de responsabilité de l’armateur
Deuxième partie LES EVENEMENTS DE MER
Chapitre 1. L’abordage
Chapitre 2. Les avaries communes
Chapitre 3. L’assistance maritime
Chapitre 4. Le sauvetage maritime
Troisième partie LES MENACES EN MER
Chapitre 1. La piraterie maritime
Chapitre 2. Le terrorisme maritime
Chapitre 3. Les trafics illicites en mer
Quatrième partie LE COMMERCE EN MER
Chapitre 1. Les affrètements maritime
Chapitre 2. Les transports maritimes
Chapitre 4. Les assurances maritimes
Cinquième partie LA POLLUTION DES MERS
Chapitre 1. La prévention des dommages de pollution
Chapitre 2. La responsabilité des dommages de pollution
Caractéristiques techniques
PAPIER | NUMERIQUE | |
Éditeur(s) | Vuibert | |
Auteur(s) | Arnaud Montas | |
Collection | Vuibert Supérieur - Droit | |
Parution | 26/01/2021 | 21/12/2022 |
Nb. de pages | 304 | - |
Format | 16 x 24 | - |
Poids | 487g | - |
Contenu | - |
ePub |
EAN13 | 9782311408201 |
9782311408270 |
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