Droit judiciaire privé
Olivier Staes - Collection Universités - Droit
Résumé
Le droit judiciaire privé, parce qu'il assure la sanction des droits substantiels, occupe une place particulière et joue un rôle important dans la réalisation du droit. Cet ouvrage a pour objectif de donner une présentation claire et structurée de la fonction juridictionnelle et du droit commun de la procédure civile composé des règles qui ont vocation à s'appliquer à toutes les juridictions et à toutes les matières.
Pour faciliter la découverte de cette discipline et aussi son approfondissement, son exposé est enrichi de notes en bas de page qui, soit prolongent ou complètent les développements, soit l'illustrent par des décisions jurisprudentielles souvent accompagnées d'un résumé succinct de la solution rendue, afin de permettre une meilleure compréhension de l'application de la règle de droit.
Cet ouvrage de droit judiciaire privé est destiné aux étudiants de Licence et de Master Droit. Il s'adresse aussi aux étudiants de deuxième année de capacité et aux personnes qui préparent des concours comportant une épreuve de droit judiciaire privé ainsi qu'aux praticiens du Droit (avocats, magistrats...).
L'auteur - Olivier Staes
Olivier Staes est maître de conférences à l'Université
des Sciences Sociales de Toulouse.
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Sommaire
- Introduction
- Le droit judiciaire est un droit sanctionnateur
- Les sources du droit judiciaire privé
- Les frais du procès
- Les objectifs et le plan de l'ouvrage
- La justice civile
- La juridiction
- Le recours à la juridiction
- Le droit commun de la procédure civile
- L'instance
- Le dénouement de l'instance
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Ellipses |
Auteur(s) | Olivier Staes |
Collection | Universités - Droit |
Parution | 05/01/2006 |
Nb. de pages | 256 |
Format | 17,5 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 501g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782729824853 |
ISBN13 | 978-2-7298-2485-3 |
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